Nomination des membres du corps professoral de la Faculté de médecine

Introduction aux procédures de nomination des membres du corps professoral

L’une des principales responsabilités de la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa est de nommer les membres du corps professoral clinique. Le corps professoral clinique relève à la fois de l’Université et d’un établissement, et la relation entre la gouvernance de l’Université et celle de l’hôpital, du point de vue du membre du corps professoral, n’a pas toujours été claire. L’Université reconnaît que la complexité inhérente aux enjeux de gouvernance et de finances en ce qui a trait au corps professoral clinique a contribué à un vide historique dans les politiques universitaires en cette matière. Le Comité d’examen des relations, qui avait reçu le mandat d’examiner et de résoudre les problèmes découlant des relations entre la Faculté de médecine et les membres du corps professoral clinique, a le plaisir de présenter un nouveau manuel de procédures sur la nomination des membres du corps professoral de la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa, qui énonce de nouveaux principes de nomination.

Préambule

Objectif

Le manuel présente une introduction aux procédures de nomination des membres du corps professoral de la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa et décrit les principes généraux de nomination des membres du corps professoral clinique. Il constitue un outil utile pour déterminer dans quelle catégorie situer un candidat, et décrit les exigences minimales de nomination pour chaque catégorie de même que les exigences relatives à la demande.
Ces procédures concernent le corps professoral clinique (M.D.) et les cliniciens-scientifiques (Ph.D.) de la Faculté de médecine. Voir les définitions clés ci-dessous. 

Définitions clés

  • Mission de l’Université : Buts et objectifs écrits de l’Université.
  • Rang professoral : Rang qu’occupe un membre du corps professoral : chargé de cours, professeur adjoint, professeur agrégé ou professeur titulaire.
  • Professeur auxiliaire : Un savant, un artiste ou un professionnel peut être nommé professeur auxiliaire dans une unité scolaire de l’Université d’Ottawa, en vue d’y assumer une tâche scolaire spécifique et de valeur — telle que superviser des stages, de la recherche, ou des thèses, diriger des séminaires, des ateliers ou des cours spéciaux — qui n’est pas, compte tenu des circonstances, assumée par les membres du personnel enseignant. La nomination à titre de professeur auxiliaire reflète le temps consacré au travail universitaire plutôt que l’appartenance à un rang professoral. Il n’y a pas de cheminement de carrière associé à une nomination de professeur auxiliaire.
  • Le nombre d’affectations peut être illimité, mais leur durée ne dépassera pas 36 mois. Le processus de renouvellement d’une nomination de professeur auxiliaire est régi par le directeur du département, qui présente une demande écrite au doyen. Tout problème relatif à une décision en cette matière peut être présenté par le demandeur au Conseil consultatif de la Faculté en matière de nomination (CCFN).
  • Hôpital ou site d’enseignement affilié : Hôpital, hôpital communautaire ou autre établissement médical affilié à une école de médecine et offrant à des stagiaires une formation et une expérience pratique supervisée.
  • AFP (Alternate Funding Plan) : Entente multipartite concernant les finances et le partage des ressources qui reconnaît et appuie la contribution universitaire des médecins travaillant dans un centre universitaire des sciences de la santé (CUSS).
  • Centre universitaire des sciences de la santé (CUSS) : L’université et l’hôpital qui assurent les fonctions d’enseignement et de services cliniques, de même que la recherche, dans un établissement ou un département de recherche.
  • Directeur : Directeur du département de l’Université auquel est principalement affecté le membre du corps professoral.
  • Corps professoral clinique (M.D.) : Médecin détenant un permis d’exercer en Ontario et occupant un poste à la fois dans un établissement clinique (hôpital affilié, hôpital communautaire affilié ou clinique communautaire affiliée ayant une relation avec l’Université d’Ottawa) et un département clinique de la Faculté de médecine.
  • Clinicien-scientifique (Ph.D.) : Scientifique participant aux soins des patients.
  • Éducation médicale régionalisée (EMR) : Formation médicale dispensée en dehors des milieux de soins tertiaires habituels. Les sites d’enseignement peuvent se trouver dans des petites communautés ou des communautés rurales, ou encore dans de plus grands centres ou des petites villes.
  • Analyse d’incidence : Formulaire fourni à la haute direction de l’hôpital ou du site d’enseignement affilié et dans lequel sont indiquées les ressources nécessaires pour appuyer la nomination.
  • Lettre d’entente : Lettre signée par le médecin ou le clinicien-scientifique (Ph.D.), le chef de division et le directeur du département, dans laquelle sont définies les responsabilités du membre du personnel enseignant en matière de recherche et d’enseignement, de même que toute fonction universitaire ou administrative qui y est associée. La lettre d’entente précise les imputabilités, le soutien financier, la rémunération, les subventions, etc., liés à la nomination.
  • Protocole d’entente : Entente qui établit le cheminement de carrière et/ou la description de poste, les conditions de travail et les attentes concernant la nomination. Elle est rédigée par le chef de division et/ou le directeur du département, et signée par le médecin ou le clinicien-scientifique (Ph.D.), le chef de division, le directeur du département et le doyen.Principes de nomination des membres du corps professoral
     
Principes de nomination des membres du corps professoral

Voici les principaux principes et dispositions régissant la nomination des membres du corps professoral clinique en vertu d’un processus de nomination nouveau et amélioré. On s’attend à ce que ce processus évolue, et on mènera des examens périodiques afin de veiller à l’amélioration continue des politiques.

Dispositions générales

  •  Les membres du corps professoral clinique jouent un rôle essentiel à la mission de l’Université d’Ottawa.
  • Les nominations des membres du corps professoral clinique relèvent du cadre de gouvernance de l’Université, des hôpitaux d’enseignement, des plans de pratique et des plans individuels.
  •  Les hôpitaux d’enseignement et les plans de pratique sont des entités autonomes qui s’associent à l’Université afin que chacune des parties puisse en tirer des avantages.
  •  Il est reconnu que la carrière de nombreux membres du corps professoral clinique à temps plein s’appuie sur des plans de pratique et des plans individuels qui répartissent les gains entre les personnes afin de promouvoir les activités d’enseignement. L’Université reconnaît le rôle fondamental des plans de pratique dans la réalisation de la mission qu’elle partage avec les hôpitaux affiliés.
  •  L’engagement des membres du corps professoral clinique en faveur de l’intégration des soins cliniques, de l’enseignement, de l’administration et de la recherche dans les hôpitaux affiliés et les établissements de recherche est reconnu comme étant un élément central de la concrétisation de la vision, de la mission et des valeurs de la Faculté de médecine.

Principes

  • Pour chaque nomination, il faut examiner les quatre (4) éléments suivants :
    • Département
    • Catégorie (temps plein/temps partiel). Chacune des catégories de nomination dépend du temps consacré aux travaux universitaires en moyenne au cours de l’année :
      • Temps plein : Le médecin ou clinicien-scientifique (Ph.D.) passe quatre (4) journées entières ou plus par semaine à enseigner avec l’approbation du directeur de département et du doyen (selon les modalités d’une description de poste), à l’Université, dans un établissement de recherche ou dans un hôpital affilié, un hôpital communautaire affilié ou une clinique communautaire affiliée ayant un lien avec l’Université d’Ottawa.
      • Temps partiel : Le médecin ou clinicien-scientifique (Ph.D.) passe une (1) à quatre (4) journées par semaine à enseigner avec l’approbation du directeur de département et du doyen (selon les modalités d’une description de poste) à l’Université, dans un établissement de recherche ou dans un hôpital affilié, un hôpital communautaire affilié ou une clinique communautaire affiliée ayant un lien avec l’Université d’Ottawa. Le nombre de jours par semaine doit être établi dans la lettre d’entente (LE).
    • Rang (chargé de cours, professeur adjoint, professeur agrégé, professeur titulaire)
    • Description de poste/cheminement de carrière
  • La nomination à un rang professoral vise la composante du travail du clinicien ou du chercheur axée sur la réalisation de la mission de l’Université d’Ottawa. Tous les cliniciens nommés au rang de chargé de cours jouent un rôle essentiel à l’Université. Il existe deux (2) groupes de cliniciens qui occupent le rang de chargé de cours : ceux qui souhaitent s’appuyer sur ce rang pour obtenir une promotion, et ceux qui contribuent à l’enseignement sans avoir l’intention de s’engager dans une carrière universitaire. Le travail des chargés de cours qui ne souhaitent pas s’engager dans une carrière universitaire est essentiel à la mission des hôpitaux et des établissements communautaires. La contribution pédagogique de ces cliniciens, grâce à l’enseignement qu’ils prodiguent aux étudiants en médecine et aux résidents, de même que leur contribution clinique, est essentielle.
  • Les rôles de clinicien et d’enseignant sont interdépendants et mutuellement profitables; ils sont jugés essentiels à la réalisation de la mission de l’Université d’Ottawa. Tous les membres du corps professoral clinique auront des descriptions de poste explicites, potentiellement liées à un cheminement de carrière, avec des responsabilités cliniques et universitaires spécifiques. Les descriptions de poste seront acceptées, au moment de la nomination, par la personne nommée, le directeur du département clinique et le chef de l’établissement concerné.
  • Le travail de chaque membre du corps professoral sera examiné périodiquement en vertu du protocole d’entente (PE). Les chargés de cours feront l’objet d’un examen après les trois (3) premières années, ou plus tôt si c’est nécessaire, et tous les cinq (5) ans par la suite. Les membres de toutes les autres catégories feront l’objet d’un examen annuel lors des trois (3) premières années, puis tous les cinq (5) ans par la suite. Le directeur du département ou le chef de division peut effectuer des examens plus fréquents, à sa discrétion.
  • Les départements et les divisions doivent se doter de mécanismes financiers leur permettant de soutenir et de récompenser l’activité d’enseignement. La nature de ces mécanismes est laissée à la discrétion du département ou de la division, afin qu’ils puissent réagir aux forces du marché et aux besoins locaux.
  • Chaque membre du corps professoral clinique doit suivre les politiques et procédures de l’Université et de l’établissement.
  • La présente entente s’applique à tous les établissements ayant conclu une entente d’affiliation avec la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa.
  • L’étroite relation entre le rôle de clinicien et de professeur est inhérente à la définition d’une nomination au corps professoral clinique. Par conséquent, les membres du corps professoral clinique doivent rester des membres actifs du personnel médical ou dentaire de l’établissement concerné ou convenir explicitement de dispositions approuvées comme équivalentes dans un environnement clinique communautaire. La Loi sur les hôpitaux publics établit des procédures d’appel en cas de révocation de la nomination d’un membre du personnel médical ou dentaire dans un hôpital public de l’Ontario. Dans l’éventualité où l’Université met fin à une nomination universitaire, l’hôpital affilié doit en être informé et on s’attend à ce qu’il réexamine la nomination du membre du personnel.
  • Toutes les personnes qui supervisent les stages et les résidences obligatoires doivent être membres du corps professoral de la Faculté.
  • Les médecins qui supervisent et qui évaluent des étudiants dans le cadre de stages obligatoires dans des établissements situés à l’extérieur du Centre universitaire des sciences de la santé doivent être membres du corps professoral; il n’est cependant pas nécessaire que chaque personne qui est en contact avec l’externe soit membre du corps professoral, du moment que la personne qui est responsable, qui réalise l’évaluation et qui supervise les autres médecins dans leur rôle de formateur est membre du corps professoral.
     
Procédures de nomination des membres du corps professoral de la Faculté de médecine

Introduction aux procédures de nomination des membres du corps professoral

La présente section propose une introduction aux procédures de nomination des membres du corps professoral à la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa, des outils pour déterminer la catégorie qui convient à un candidat, les exigences minimales de nomination pour chaque rang ainsi que le processus et les exigences relatifs à la demande.

Ces procédures touchent les membres du corps professoral clinique (M.D.) et les scientifiques-cliniciens (Ph.D.) de la Faculté de médecine. Veuillez consulter les définitions clés pour obtenir davantage de renseignements. Les nominations des membres du corps professoral clinique (M.D.) et des scientifiques-cliniciens (Ph.D.) sont régies par la politique sur les nominations de la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa.

Pour chaque nomination, il faut examiner les aspects suivants :

  1. Département
  2. Catégorie
  3. Rang
  4. Description de poste/cheminement de carrière

Principales catégories de nomination

Il y a deux (2) catégories de membres du corps professoral clinique : enseignants cliniques à temps plein et enseignants cliniques à temps partiel. Chacune des catégories de nomination dépend du temps consacré aux travaux universitaires en moyenne au cours de l’année :

  • Temps plein : Le médecin ou clinicien-scientifique (Ph.D.) passe quatre (4) journées entières ou plus par semaine à enseigner avec l’approbation du directeur de département et du doyen (selon les modalités d’une description de poste), à l’Université, dans un établissement de recherche ou dans un hôpital affilié, un hôpital communautaire affilié ou une clinique communautaire affiliée ayant un lien avec l’Université d’Ottawa.
  • Temps partiel : Le médecin ou clinicien-scientifique (Ph. D.) passe une (1) à quatre (4) journées par semaine à enseigner avec l’approbation du directeur de département et du doyen (selon les modalités d’une description de poste) à l’Université, dans un établissement de recherche ou dans un hôpital affilié, un hôpital communautaire affilié ou une clinique communautaire affiliée ayant un lien avec l’Université d’Ottawa. Le nombre de jours par semaine doit être établi dans la lettre d’entente (LE).

Les activités bénévoles (mais non les activités payées) effectuées dans d’autres établissements universitaires peuvent se qualifier comme activités universitaires approuvées. Le détachement auprès d’un autre employeur se fait à la discrétion du directeur du département, et tout changement à la catégorie de nomination doit être traité en vertu de la politique sur les congés du personnel enseignant.

Processus d’approbation des nominations des membres du corps professoral clinique

Le Conseil consultatif de la Faculté en matière de nomination (CCFN) conseille le doyen en ce qui concerne la nomination de membres du corps professoral clinique (M.D.) et de scientifiques cliniciens (Ph.D.) qui participent au processus de soins aux patients. Le CCFN ne s’occupe pas des dossiers des scientifiques qui travaillent dans des instituts de recherche où il n'y pas de soins aux patients. Ces dossiers sont traités par les départements de sciences fondamentales, et on prévoit formaliser le processus d’examen en parallèle avec les présents travaux.

Le CCFN est chargé d’approuver la nomination de tous les membres du corps professoral clinique de l’Université (nouvelles nominations à temps plein ou à temps partiel) à l’exception des professeurs auxiliaires (les nominations de professeurs auxiliaires ne correspondent pas à un rang professionnel), et de recommander un rang professoral pour les candidats lorsque ce rang n’a pas déjà été déterminé par le Comité des promotions.

Le CCFN examine les demandes soumises par le directeur du département ou le chef concerné, selon les normes propres au domaine, afin d'en juger les mérites de façon équitable et cohérente. Le CCFN prend ensuite une décision : recommander ou non une nomination au doyen, ou demander des renseignements supplémentaires sur une demande. La décision de différer une nomination est prise par consensus ou par vote. La décision d’accepter une demande fait l’objet d’une recommandation au doyen.

Le Conseil communique avec le directeur de département tout au long du processus de demande. Toutes les questions et préoccupations portant sur la demande sont dirigées vers le directeur du département, qui reçoit une copie conforme de toute recommandation envoyée au doyen. L’information circule librement entre le président du Conseil et le doyen.

Le directeur du département ou le chef concerné peut en tout temps faire appel devant le doyen de la recommandation du CCFN quant à une demande, ou resoumettre la demande au CCFN avec des renseignements supplémentaires.

Exigences relatives à la nomination

Les rangs professoraux sont les suivants :

  • Chargé de cours
  • Professeur adjoint
  • Professeur agrégé
  • Professeur titulaire

La nomination à un rang professoral vise la composante des travaux du clinicien ou du chercheur axée spécifiquement sur la réalisation de la mission de l’Université d’Ottawa. Tous les cliniciens nommés au rang de chargé de cours jouent un rôle essentiel à l’Université. Il existe deux (2) groupes de cliniciens qui occupent le rang de chargé de cours : ceux qui souhaitent s’appuyer sur ce rang pour obtenir une promotion, et ceux qui contribuent à l’enseignement sans avoir l’intention de s’engager dans une carrière universitaire. Le travail des chargés de cours qui ne souhaitent pas s’engager dans une carrière universitaire est essentiel à la mission des hôpitaux et des établissements communautaires. La contribution pédagogique de ces cliniciens, grâce à l’enseignement qu’ils prodiguent aux étudiants en médecine et aux résidents, de même que leur contribution clinique, est essentielle.

Critères de décision quant au rang professoral

Les demandeurs qui s’engagent dans des travaux d’enseignement pendant plus d’une (1) journée par semaine en moyenne pendant l’année peuvent voir leur demande examinée en vue d’une nomination au rang de chargé de cours, de professeur adjoint, de professeur agrégé et, exceptionnellement, de professeur titulaire.

Chargé De Cours

Une première nomination au rang de chargé de cours exige :

  • un doctorat en médecine et un permis d’exercice, ou un Ph.D.;
  • la formation clinique requise;
  • les titres de compétences requis en fonction de l’hôpital ou de l’établissement communautaire concerné. Les titres de compétences spécifiques, comme l’appartenance à l’ACPM, sont définis par le département.

Professeur Adjoint

Une première nomination au rang de professeur adjoint nécessite les éléments suivants :

  • un doctorat en médecine avec permis d’exercice, ou un Ph.D.;
  • la formation clinique requise;
  • les titres de compétences requis en fonction de l’hôpital ou de l’établissement communautaire concerné. Les titres de compétences spécifiques, comme l’appartenance à l’ACPM, sont définis par le département;
  • une formation additionnelle d’au moins un (1) an (après la résidence) : postdoctorat en milieu clinique, recherche, enseignement, diplôme supplémentaire OU au moins un (1) an d’expérience comme chargé de cours à la Faculté;
  • capacités éprouvées en recherche et intention claire de poursuivre une carrière universitaire.

Dans les situations où la personne a terminé une formation équivalente au postdoctorat mais est inscrite à un programme d’études supérieures, la nomination se fera au rang de chargé de cours jusqu’à la fin de ce programme.

Professeur Agrégé Ou Professeur Titulaire

Les demandeurs qui se trouvent déjà au rang de professeur adjoint, de professeur agrégé ou de professeur titulaire dans une autre université verront leur dossier examiné par le CCFN, qui s’assurera qu’ils répondent aux normes de la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa pour le rang demandé. Les demandes de promotion au moment d’une première nomination doivent être envoyées par le directeur de département au doyen sur recommandation du Comité du personnel enseignant du département (CPED).

Exigences relatives à la demande

Chargé De Cours, Professeur Adjoint, Professeur Agrégé Ou Professeur Titulaire

Pour présenter une première demande de nomination comme membre du corps professoral clinique dans ces rangs, il faut joindre les documents suivants à la demande soumise au CCFN :

  1. demande de nomination au sein du corps professoral clinique – formulaire signé par le directeur de département (voir l’annexe A);
  2. curriculum vitæ à jour (formulaire abrégé; voir l’annexe C);
  3. description de poste, le cas échéant;
  4. lettre d’appui du directeur de département;
  5. protocole d’entente (voir l’annexe D);
  6. lettre d’appui du Comité du personnel enseignant du département (CPED) ou l’équivalent, ou extrait du procès-verbal d’une réunion;
  7. lettres de recommandation internes (2 ou 3), s'il y a lieu;
  8. lettres de recommandation externes (2 ou 3), s'il y a lieu. Si on ne peut soumettre que des lettres internes, il faudra en présenter 3 ou 4. Les lettres de recommandation externes sont celles qui sont soumises en appui à la demande du candidat par des personnes qui ne travaillent pas dans le même département hospitalier que le candidat.

Voir la liste de vérification pour une demande de nomination à l’annexe B.

Professeur Auxiliaire

La nomination des professeurs auxiliaires est faite par le directeur du département, qui demande l’aide du Comité du personnel enseignant du département (CPED) au besoin. Ces nominations sont évaluées au plus tard après trente-six (36) mois, en vertu de la description de poste.

Voici les exigences minimales relatives à la demande :

  1. curriculum vitæ à jour (voir l’annexe C);
  2. lettre d’appui du directeur de département;
  3. protocole d'entente décrivant les attentes quant à la contribution à la Faculté (voir l’annexe D);
  4. lettre du directeur du programme de l’EMR, s'il y a lieu.

Voir la liste de vérification pour une demande de nomination à l’annexe B.

Promotion Du Rang De Chargé De Cours À Celui De Professeur Adjoint

La promotion du rang de chargé de cours à celui de professeur adjoint est un processus simplifié, traité par le CCFN. Il peut être entamé après un (1) an au poste de chargé de cours, ou à n’importe quel moment par la suite, à condition que le candidat ait démontré son adhésion à la mission de l’Université et son intention claire de poursuivre une carrière universitaire. Pour obtenir une promotion, il faut répondre aux exigences suivantes :

  • formulaire de demande signé par le demandeur (voir l’annexe A);
  • curriculum vitæ à jour (voir l’annexe C);
  • description de poste à jour;
  • copie de la lettre d’entente (LE) – non signée;
  • lettre d’appui du directeur de département;
  • lettre d’appui du président du CPED;
  • évaluations réalisées au premier cycle et aux études supérieures, évaluations des travaux de recherche, selon les besoins.

Voir la liste de vérification pour une demande de nomination à l’annexe B.

Nomination Par La Faculté De Médecins Suppléants Dans Les Cliniques Ou Établissements Affiliés

Compte tenu de la nature temporaire de la suppléance, il n’est ni nécessaire ni souhaitable d’y nommer des professeurs à temps plein ou à temps partiel bénéficiant d’une nomination régulière au rang de chargé de cours ou à un rang supérieur. Toutefois, comme bon nombre de suppléants ont un contact avec nos apprenants, une affiliation avec la faculté pourrait s’avérer nécessaire. Les lignes directrices ci-dessous s’appliquent pour la nomination de suppléants affiliés à la faculté dans le but d’offrir aux apprenants une supervision et un environnement pédagogique adéquats. 

Les nominations de courte durée (p. ex. moins d’un an) seront désignées en tant que postes de professeur auxiliaire et s’accompagneront d’une liste précise d’activités scolaires, telles que définies dans le protocole d’entente des professeurs auxiliaires, que le ou la titulaire devra entreprendre dans le cadre de son affectation. Si la nomination de courte durée est convertie en nomination régulière, le CCFN examinera les demandes de nomination selon le processus habituel.

Les cliniciens qui bénéficient d’une nomination régulière pourraient être considérés pour une suppléance de plus d’un an.

S’il existe des raisons particulières d’affecter à une suppléance un clinicien nommé au rang de chargé de cours ou à un rang supérieur, il y a lieu de les indiquer clairement; une demande de nomination régulière, annexée du protocole d’entente de mise, devrait alors être acheminée au Bureau des affaires professionnelles.
 

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