Politiques

Il est attendu que les résidentes et résidents suivront l’horaire des stages affiché au début de l’année universitaire.

Cependant, un directeur de programme peut muter un résident à un autre stage en donnant un préavis d’au moins six semaines au programme qui le reçoit. Sinon, le résident ne peut être muté à moins que le programme qui le reçoit soit capable de fournir un résident en échange.

Les exceptions à cette politique qui permettraient une mutation à un autre stage sans préavis ou sans remplacement sont :

1. Une maladie grave et imprévue du résident.
2. Des difficultés scolaires, comme l’échec d’un stage ou l’exigence d’une période de remédiation ou de probation.

Code de déontologie de l’Association médicale canadienne (AMC)

Le règlement sur le Comportement des médecins dans l'environnement professionnel est disponible en anglais à la page suivante.

De temps à autre, des postes de résidence subventionnés par le MSSLDO deviennent vacants à cause du transfert, de la démission ou du renvoi d’une résidente ou d’un résident.

Les directeurs de programme disposent d’une période de 3 mois, du moment que le poste devient vacant, pour combler le poste avec une résidente ou un résident admissible de même niveau ou de niveau plus élevé de formation que le poste vacant. Les résidentes et résidents admissibles sont soient diplômés de médecine canadiens (DMC), soient diplômés de médecine internationaux (DMI) avec un statut de citoyen canadien ou de résident permanent, et sont couramment inscrits à un programme postdoctoral de résidence au Canada ou aux É.-U.

Si un poste n’est pas comblé dans le délai de 3 mois, il est transmis au vice doyen des Études médicales postdoctorales; le poste peut par la suite être comblé à la discrétion du vice doyen de façon à accommoder des demandes de transfert à n’importe lequel des programmes de résidence agréés.

Définition

Le Conseil des facultés de médecine de l’Ontario définit le cumul d’emplois (« moonlighting ») de la manière suivante :

La prestation de services cliniques contre rémunération effectuée en dehors du programme de résidence par des résidents avec un permis d’exercice restreint de l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario et qui sont inscrits à des programmes d’études médicales postdoctorales menant à une certification du Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada (CRMCC) ou du Collège des médecins de famille du Canada (CMFC).

Plus récemment, le cumul d’emplois par les résidents en médecine a été désigné « permis d’exercice restreint ».  Le Conseil des facultés de médecine de l’Ontario n’appuie pas le cumul d’emplois des résidents, car il juge cette pratique dommageable pour les programmes d’études médicales postdoctorales et pour le milieu de formation.

Application

Partant de la définition du CFMO, l’Université d’Ottawa interdit aux résidents de cumuler les emplois. Il y a cumul d’emplois lorsqu’un stagiaire non titulaire d’un permis d’exercice indépendant délivré par l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario (OMCO) exerce la médecine en échange d’une rémunération.

La formation médicale doit avoir préséance sur tout travail exécuté en dehors du programme. Tout travail exécuté en dehors du programme ne doit pas interférer avec les engagements ni nuire au rendement des stagiaires du programme de résidence.

Exceptions

Seuls les résidents prenant part au projet pilote de permis d’exercice restreint de la province de l’Ontario pourront déroger à la présente politique.

Application

De temps à autre, des postes de résidence subventionnés par le Ministère de la santé et des soins de longue durée (MSSLD) deviennent vacants à cause du transfert, de la démission ou du renvoi d’une résidente ou d’un résident. Les Directeurs de programme disposent d’une période de trois (3) mois, du moment que le poste devient vacant, pour combler le poste avec une résidente ou un résident admissible de même niveau ou de niveau plus élevé de formation que le poste vacant.

Si un poste n’est pas comblé dans le délai de trois (3) mois, il est transmis au Vice-doyen des Études médicales postdoctorales (EMP). Le poste peut par la suite être comblé à la discrétion du Vice-doyen de façon à accommoder une demande de transfert d’une résidente ou d’un résident admissible à n’importe lequel des programmes de résidence agréés (i.e. DMC ou DMI inscrits dans un programme partout au Canada ou États-Unis).

Conditions

Les résidentes et résidents admissibles sont soient :

1. diplômés de médecine canadiens (DMC); ou
2. diplômés de médecine internationaux (DMI) avec un statut de citoyen canadien ou de résident permanent, et sont couramment inscrits à un programme postdoctoral de résidence au Canada ou aux É.-U.
    

Date d’entrée en vigueur : Immédiatement après l'approbation du Comité exécutif du Sénat de l'Université 

Inroduction

La Faculté de médecine veut mettre en place un processus d’évaluation équitable et transparent pour les stagiaires postdoctoraux inscrits aux programmes d’études médicales postdoctorales de la Faculté. Il importe que ce processus soit en accord avec les exigences du Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada, du Collège des médecins de famille du Canada, de l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario et de tout autre organisme concerné.

Objectif 

L’objectif de la Politique d’évaluation des stagiaires postdoctoraux est de fournir les étapes à suivre dans l’évaluation d’un stagiaire, d’assurer le counseling des stagiaires qui éprouvent des difficultés scolaires importantes et d’établir les actions à prendre lorsque le rendement d’un stagiaire est insatisfaisant.

Définitions 

Aux fins de cette politique :

Principes d’évaluation des stagiaires

Pendant leur programme d’études médicales postdoctorales, les stagiaires recevront des évaluations formatives et sommatives par des épreuves objectives, ainsi que des évaluations de rendement par des évaluations en cours de formation, comme suit :

• Avant un stage, des objectifs spécifiques propres à ce stage doivent être fournis au stagiaire et à la Faculté afin de guider les stratégies d’apprentissage et d’évaluation du stagiaire.
• Le stagiaire doit revoir les objectifs avant chaque stage.
• Le processus d’évaluation doit être en lien avec les objectifs d’apprentissage.
• Les objectifs doivent être évalués à l’aide de divers outils d’évaluation, comme il convient.
• Une évaluation doit être centrée sur le rendement dans un contexte aussi près que possible de la pratique clinique, comme il convient.
• Lorsque le stage consiste de deux blocs ou plus, la rétroaction formative de mi-stage doit être documentée.
• De façon informelle, les stagiaires doivent recevoir une rétroaction de façon régulière.
• Lorsque des problèmes sérieux surviennent, le stagiaire doit en être informé et avoir l’occasion d’améliorer son rendement.
• L’évaluation finale du stage doit être revue individuellement avec le stagiaire, le plus près possible de la fin du stage.
• À la fin de chaque stage, il doit y avoir une évaluation écrite et, idéalement, une rétroaction verbale.

Des épreuves objectives doivent être administrées en lien avec les examens de certification du CRMCC ou du CMFC.

Le système de notation doit être clair et utilisé uniformément.

Les résultats de l’évaluation sont confidentiels dans le cadre du processus d’évaluation. Des superviseurs de stage peuvent parfois être mis au courant de problèmes antérieurs dans le rendement afin de pouvoir offrir une formation et une évaluation ciblée.

Les règlements concernant l’évaluation, la promotion et les appels sont mis à la disposition des stagiaires. Les stagiaires sont responsables de se familiariser avec ces règlements.

Promotion

Le Comité du programme de résidence est responsable d’examiner le rendement du stagiaire sur une base annuelle et de prendre les décisions concernant la promotion.

La promotion d’un stagiaire à n’importe quel programme peut être retardée dans les circonstances suivantes :

• en attendant la fin d’une formation prolongée, d’une période de remédiation, d’une période de probation, ou suite à l’échec d’un stage;
• le stagiaire est en suspension;
• pendant toute l’année, le stagiaire a éprouvé certaines difficultés que le Comité du programme de résidence considère comme suffisantes pour justifier que le stagiaire ne soit pas promu, et ce, même en l’absence d’un rendement non satisfaisant; ou
• le stagiaire n’a pas satisfait aux exigences de la formation pour l’année d’études médicales postdoctorales.

Lorsque la promotion est retardée, la formation du stagiaire se déroule conformément à l’article 14. 

Rendement insatisfaisant

Raisons pour lesquelles le rendement d’un stagiaire peut être évalué comme insatisfaisant :

• le stagiaire a reçu une évaluation insatisfaisante dans n’importe quel domaine de la fiche d’évaluation en cours de formation (FECF);
• il a été noté que le stagiaire, indépendamment de son rendement clinique pendant le stage, n’a pas satisfait aux normes de conduite éthique et professionnelle, y compris, mais non de façon limitative, un comportement perturbateur;
• le stagiaire était absent d’une composante du stage pour des raisons non approuvées par le directeur du programme; ou
• le stagiaire n’a pas satisfait aux objectifs du stage.

Quand il y a rendement insatisfaisant, le Comité du programme de résidence peut juger que le stagiaire échoue le stage. Dans ce cas, le stagiaire doit répéter le stage et poursuivre toute autre action formulée à l’article 14. Si le stagiaire n’échoue pas le stage, le rendement insatisfaisant est traité conformément à l’article 14.

Options en cas de rendement insatisfaisant            

Dans le cas où le rendement d’un stagiaire est jugé insatisfaisant, le stagiaire pourrait devoir satisfaire une ou plusieurs des conditions suivantes :

• prolongation de la formation;
• remédiation;
• probation; ou
• activités d’apprentissage additionnelles.

Note : Les options sont définies plus bas.

Note : Les options ci-haut ne sont pas nécessairement dans l’ordre. Un stagiaire peut être placé dans la condition qui convient le plus à sa situation.

Une prolongation de la formation peut être imposée pour permettre au stagiaire d’atteindre le niveau de compétence exigé avant de prendre charge de responsabilités additionnelles. Cette option peut être utilisée lorsqu’on juge que le stagiaire ne doit pas être promu au niveau de formation suivant parce qu’il ou elle a éprouvé des difficultés pendant l’année universitaire, mais ces difficultés ne sont pas assez importantes pour justifier une période formelle de remédiation ou de probation. Dans ce cas, le stagiaire devra poursuivre le même niveau de formation pour une période prédéterminée ne dépassant pas une année. 

La période de remédiation est une période de formation structurée pendant laquelle le stagiaire doit corriger des faiblesses ou des déficiences identifiées par le superviseur. La période de remédiation sera normalement d’une période de deux à six blocs cliniques, sauf si un processus d’évaluation externe requiert une période plus longue. 

La probation est semblable à la remédiation, sauf que des résultats non satisfaisants à une période de probation mènent à un renvoi du programme. La probation sera appliquée lorsqu’un stagiaire :

• n’a pas réussi une période de remédiation;
• a réussi deux périodes de remédiation et a par la suite échoué un stage; ou
• a éprouvé de graves difficultés scolaires ou autres de telle façon que le Comité du programme de résidence considère qu’une période de probation immédiate est justifiée.

Les activités d’apprentissage additionnelles ont pour but de parfaire les connaissances ou les habiletés du stagiaire en ce qui concerne un ou plusieurs rôles CanMEDS. Le stagiaire poursuit ces activités en parallèle avec ses stages habituels, ce qui ne prolonge pas la formation. Voici quelques exemples d’activités d’apprentissage additionnelles : une formation en résolution de conflits; la pratique d’habiletés dans un environnement simulé; l’évaluation et le suivi de questions reliées au professionnalisme; une formation reliée aux aptitudes à communiquer.

Suspension immédiate

Un superviseur de stage ou un directeur de programme peut immédiatement suspendre un stagiaire de ses responsabilités cliniques s’il croit que la sécurité des patients est à risque.

Un incident ou une série d’incidents graves de non-professionnalisme peut également justifier qu’un superviseur de stage ou un directeur de programme impose une suspension. 

Renvoi du programme

Un stagiaire sera renvoyé du programme si une des conditions suivantes existe :

• un stagiaire échoue une seconde fois une période de remédiation;
• un stagiaire échoue une période de probation;
• un stagiaire ne respecte pas les normes de la profession telles que décrites dans les normes de conduite éthique et professionnelle; ou 
• un stagiaire satisfait aux critères d’incompétence clinique ou d’incapacité de la Loi sur les professions de la santé réglementées de l’Ontario.

Procédures

Le Comité de l’éducation médicale postdoctorale de la Faculté de médecine établira la procédure relative à la mise en oeuvre de la présente politique.

Dispositions générales

La présente politique remplace toute version antérieure de politique sur les évaluations de l’éducation médicale postdoctorale. Les appels en cours au moment du changement de politique suivront la politique antérieure, à moins que les deux parties s’entendent pour utiliser la nouvelle version.

Révision

Cette politique sera revue un an après son adoption et aux trois ans par la suite.

Objet et Contexte

Communiquer une orientation aux directeurs de programme et aux résidents concernant le processus de demande et d’approbation d’une exemption de formation.

Le Vice-doyen aux études médicales postdoctorales (EMP), à la recommandation du directeur du programme du résident, peut accorder une exemption de formation après une absence autorisée, conformément aux politiques du Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada (CRMCC) et du Collège des médecins de famille du Canada (CMFC), dans la mesure où le résident satisfait les critères ci-après de résident « exceptionnel ».

Une exemption de formation ne peut être accordée dans aucune autre circonstance. Veuillez noter que les exemptions de formation ne seront pas accordées par le bureau des ÉMPD pour tout temps manqué. Le temps manqué doit être rattrappé à la fin de la date prévue origanale. 

Article 1: Processus a Suivre Pour Demander Une Exemption de Formation

1.1 Le résident s’interrogeant sur son admissibilité à une exemption de formation doit en discuter avec son directeur de programme. Il peut exister des directives propres au programme, en plus des exigences du CRMCC et du CMFC et du programme d’études médicales postdoctorales. Les résidents ont le droit de savoir au préalable la façon dont leur rendement sera évalué pour être jugés admissibles à une exemption de formation. Un résident particulier ne peut présumer qu’il a droit à une exemption de formation.

1.2 Un résident peut obtenir une exemption de formation après une absence autorisée s’il remplit l’ensemble des exigences de la formation spécialisée fixées par le CRMCC et le CMFC et des exigences du programme d’études. De plus, le Directeur du programme doit être convaincu que le résident peut atteindre le niveau de compétence requis à la fin de la formation. Le responsable de chaque programme doit mettre à la disposition des résidents l’information sur les exigences scolaires.

1.3 Lorsqu’une exemption de formation est envisagée, le Directeur du programme doit tenir compte des aspects suivants :

• Les évaluations insatisfaisantes et limites ou les stages incomplets;
• L’assiduité irrégulière aux activités scolaires;
• Les changements apportés à la formation qui ont généralement nui à la qualité de l’expérience scolaire;
• Les préoccupations concernant le rendement scolaire, professionnel, comportemental et éthique du résident;
• Le rendement dans les évaluations objectives (p. ex. l’examen clinique objectif structuré [ECOS], les miniexercices d’évaluation clinique, les épreuves à choix multiple, les examens oraux, les questions à réponses courtes, et les examens d’évaluation);
• L’assurance que le résident aura atteint tous les objectifs de formation fixés par le collège respectif à la fin du programme. 

1.4 Le Directeur du programme peut recommander une exemption de formation pour la période maximale autorisée par le CRMCC et le CMFC, comme indiqué ci-dessous :

• Il revient au CRMCC et au CMFC de fixer la période maximale autorisée de l’exemption de formation de façon à maintenir l’admissibilité à l’agrément.
• Période maximale autorisée de l’exemption :

• Médecine familiale - quatre (4) semaines.
• Programme d’un an - aucune exemption autorisée.
• Formation d’appoint ou perfectionnement des compétences de moins d’un an - aucune exemption autorisée.
• Programmes de deux ans (à l’exception de la médecine familiale) - six (6) semaines.
• Programmes de trois ans - six (6) semaines.
• Programmes de quatre ans - trois (3) mois.
• Programmes de cinq ans - trois (3) mois.
• Programmes de six ans - trois (3) mois.
• Pour les résidents suivant une formation dans une sous-spécialité au cours de la dernière année d’un programme spécialisé (p. ex. médecine interne ou pédiatrie), une période maximale de trois (3) mois est autorisée seulement au cours de la quatrième année du programme, si à la fois les directeurs du programme spécialisé et du programme de sous-spécialité acceptent de recommander une exemption.

1.5 Au début de la dernière année de formation, un résident peut présenter une demande par écrit au Directeur du programme. Une exemption ne peut être accordée après qu’un résident a passé les examens d’agrément.

1.6 Si le programme approuve la demande d’exemption, le Directeur doit présenter une lettre d’appui au Vice-doyen aux études postdoctorales. La lettre du directeur doit comprendre l’information suivante :

•   Le nom du résident, le programme, le niveau et les dates des absences durant la période du programme visé par l’exemption et la date révisée recommandée de la fin du programme;
•   La confirmation que le résident satisfait à toutes les exigences de formation du programme, y compris les examens en cours de formation, les projets d’assurance de la qualité, les registres de cas, etc.

1.7 Le Vice-doyen aux études postdoctorales examine la demande et, s’il l’approuve, rédige une lettre d’appui qu’il soumet au comité d’examen des titres scolaires du CRMCC ou du CMFC. Un avis doit être envoyé avant de soumettre la Fiche d’évaluation en fin de formation.

Article 2: Appels

La décision de refuser une exemption de formation ne peut être portée en appel.

Article 3: Liens aux Politiques Pertinentes

Politique du CMFC

Politique du CRMCC

Article 4: Définition du Résident Exceptionnel

NOTE : Chaque programme peut ajouter ses propres critères pour définir le résident « exceptionnel » dans son contexte particulier.

Responsabilité de la décision :

• Directeur du programme, sur la recommandation du Comité de placement des résidents;
• Approbation du Vice-doyen aux études postdoctorales.

Critères :

• Doit se faire après la première année de service (à l’exception de la médecine familiale) :
  • Évaluations objectives (p. ex. l’examen clinique objectif structuré [ECOS], les mini-exercices d’évaluation clinique, les épreuves à choix multiple, les examens oraux, les questions à réponses courtes)
    • Les résidents doivent réussir tous les examens.
    • Ils doivent « dépasser les attentes » dans au moins 75 % des évaluations.
    • Les résidents doivent « dépasser les attentes » ou obtenir une cote d’évaluation supérieure dans au moins 75 % des rapports d’évaluation en cours de formation.
• Le rendement scolaire, professionnel, comportemental et éthique du résident ne soulève aucune préoccupation;
• Aucun indicateur rouge ou jaune dans l’évaluation PULSE 360;
• Assiduité régulière aux activités scolaires;
• Contribution concrète au département, y compris au moins dans l’un des domaines suivants :
  • Administration, p. ex. chef résident, membre du Comité de placement des résidents, membre de la Professional Association of Residents of Ontario (PARO);
  • Recherche, p. ex. articles publiés ou exposés présentés durant l’internat;
  • Études, p. ex. prix d’excellence en enseignement, évaluations de l’enseignement systématiquement excellentes.
• Aucun des éléments suivants :
  • Activités parascolaires définies dans la politique d’évaluation du programme d’études médicales postdoctorales (officielles ou non officielles);
  • Formation d’appoint (officielle ou non officielle);
  • Probation;
  • Suspension;
  • Interruption de la formation en internat de plus de 12 mois;
  • Échec dans un stage.
• « Atteinte du niveau de consultant compétent »
  • Le résident est prêt à passer l’examen d’agrément en même temps que les autres résidents de sa cohorte malgré la période de formation réduite;
  • Au moment où l’exemption est accordée, le résident serait en mesure d’exercer la médecine de façon autonome ou de suivre une formation clinique avancée.

Le règlement 67b sur la prévention de la violence sexuelle fut adopté par le Sénat le lundi 13 juin 2016 et par le Bureau des gouverneurs le lundi 27 juin 2016.

Consulter le règlement 67b sur la prévention de la violence sexuelle.

OBJET

Les boursières cliniciennes et boursiers cliniciens en études médicales postdoctorales sont des médecins ayant terminé leur résidence qui suivent maintenant un stage de formation spécialisé, lequel peut posséder ou non l’accréditation du Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada ou du Collège des médecins de famille du Canada. Comme les boursiers cliniciens ne sont pas des médecins résidents, ils ne sont pas visés par la convention collective PARO-CAHO. Pour veiller à ce qu’ils gagnent un salaire suffisant, il est crucial d’établir un salaire minimum.

APPLICATION

Les boursiers cliniciens en études médicales postdoctorales à temps plein de l’Université d’Ottawa doivent avoir l’occasion de gagner au moins 60 000 $ par année dans le cadre de leur stage de formation. Une liste non exhaustive de mesures pour y parvenir se trouve ci-dessous :

a) financement de la part d’une tierce partie, p. ex. organisme hospitalier, association caritative, agence gouvernementale;

b) aide salariale d’un hôpital, d’un département universitaire ou d’un institut de recherche;

c) revenus cliniques, c.-à-d. avoir la capacité de générer ce montant minimal au moyen de services de pratique clinique.

Comité                                                          Date d'approbation
Comité de stage clinique postdoctoral          5 mars 2018
Conseil de la Faculté                                    27 juin 2018

Préambule

Le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada et le Collège des médecins de famille du Canada sont les organismes nationaux qui établissent les normes minimales et les exigences en matière de formation pour environ 80 spécialités reconnues pour les médecins de ce pays. Le Comité des études médicales postdoctorales de la Faculté de médecine a la responsabilité de surveiller ces programmes de formation pour assurer le maintien des normes minimales. Le Comité doit aussi surveiller, le cas échéant, les changements apportés aux exigences en matière de formation demandés par le Comité du programme de résidence. Les changements requis, rendus nécessaires en raison de l'inapplicabilité de la règlementation ou des règlements généraux existants, peuvent être spécifiques au programme de formation lui-même ou aux programmes qui relèvent du département. Les exigences modifiées devront être guidées par les principes de justice naturelle et de bien-fondé pédagogique. De telles décisions exigeront un consensus du Comité des études médicales postdoctorales.

Politique

Le Comité des études médicales postdoctorales est responsable d'approuver les exigences modifiées du programme de résidence, exigences qui s'ajoutent aux exigences minimales de la formation spécialisée définies par le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada ou le Collège des médecins de famille du Canada dans les cas où l'incapacité d'un résident à atteindre de telles exigences accrues entraînerait une prolongation de sa formation.

Process

1. Les programmes qui réclament des exigences de formation accrues doivent faire une demande, par écrit et au moyen d'une présentation à huis clos, au Comite des études médicales postdoctorales. Ils doivent y inclure ce qui suit :

 1.1 la nature de la formation

 1.2 la logique de l'exigence;

 1.3 le processus et le calendrier du suivi donné a l'incapacité d'un résident à répondre aux exigences de la formation selon l'échelle établie.

2. L’approbation n’exigera que la simple majorité du Comité des études médicales postdoctorales.

3. Les résidents recevront un avis d'au moins un an avant la mise en application de tout changement.

La politique est seulement disponible en anglais au lien suivant

L’Université d’Ottawa estime que les meilleurs résidents sont ceux qui ont pu explorer l’étendue de la profession médicale au moyen de divers stages tout en étant inscrits dans une école de médecine. Nous ne favorisons pas les candidats qui ont fait des stages dans une seule discipline ou sous-discipline. 

Chaque programme est responsable d’établir son propre processus de sélection des futurs résidents en conformité avec les normes d’agrément générales, le Code des droits de la personne de l’Ontario et le Règlement sur le professionnalisme de la Faculté de médecine. Répondre à ces normes assure la mise en place d’un processus de sélection équitable, transparent et exempt de discrimination, de harcèlement et de traitement de faveur.

Pour les jumelages des résidents de première année de niveau débutant ayant choisi une sous-spécialité en médecine, la médecine familiale d’urgence ou une sous-spécialité pédiatrique, les programmes doivent aussi respecter les politiques et procédures du Service canadien de jumelage des résidents (CaRMS), et administrer leur processus en conformité avec les politiques et les lignes directrices de l’organisme.

La politique est seulement disponible en anglais au lien suivant: http://www.cpso.on.ca/Policies-Publications/Policy

La politique est seulement disponible en anglais au lien suivant: http://cou.on.ca/papers/immunization-policy/

La politique est seulement disponible en anglais au lien suivant: http://cou.on.ca/papers/avp-policy/ 

Politique 67a: Prévention du harcèlement et de la discrimination 

Procédure d'appel devant le Comité d'appel du Sénat

Date d’entrée en vigueur : Immédiatement après l’approbation du Comité exécutif du Sénat de l’Université

Autorisation : Comité des études médicales postdoctorales

But

Cette procédure a pour but de décrire les étapes particulières de l’évaluation du rendement du stagiaire et d’établir les options possibles dans le cas où le rendement du stagiaire serait insuffisant.

Étapes de Lèévaluation du Rendement

• L’évaluation du rendement d’un stagiaire doit être effectuée selon les étapes suivantes :
• Le processus d’évaluation doit être décrit au stagiaire dès le début de la formation et comprendre l’explication des outils et de l’échéancier de l’évaluation.
• L’identification du médecin responsable de l’évaluation doit être effectuée au début de chaque rotation.
• Une évaluation écrite doit être effectuée en temps opportun à la fin d’une rotation. Lorsqu’un élément obtient une note inférieure aux attentes, des commentaires et des exemples justificatifs doivent être inclus. Le médecin responsable et le stagiaire doivent signer tous les deux l’évaluation, étant attendu que la signature du stagiaire n’indique pas nécessairement son accord avec l’évaluation. Le stagiaire devrait avoir la possibilité d’ajouter des commentaires écrits à l’évaluation. Dans le cas exceptionnel où le stagiaire refuserait de signer, une note à cet effet devrait être ajoutée à l’évaluation.
• Le directeur de programme ou son délégué effectuera une analyse de progression semestrielle qui sera examinée avec le stagiaire.
• Le Comité du programme de résidence prend toutes les décisions relatives à la réussite de la vérification de l’évaluation, de la rotation, de l’année universitaire ou du programme, de même que la réalisation de la FEFB, de la STACER et de la FEFF.
• Toutes les décisions concernant le renvoi, la réussite du programme, la mise en œuvre d’activités pédagogiques supplémentaires, la prolongation de la formation, les correctifs ou la période d’essai doivent être signées par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué. Cela vaut pour tous les aspects relatifs à un plan de correctifs ou de période d’essai, y compris les recommandations du CPR en matière de correctifs ou de période d’essai, de plan de correctifs ou de période d’essai et de résultats obtenus.

Suspension Immédiate:

• Lorsqu’un stagiaire est suspendu de ses fonctions cliniques, conformément aux paragraphes 19-20 de la Politique d’évaluation, le directeur de programme doit aviser le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué dès que possible. Le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué soumettra la question au Sous-comité du professionnalisme du Comité des études médicales postdoctorales à des fins d’enquête et de jugement, processus durant lequel le stagiaire sera suspendu de sa formation.
• Parmi les résultats possibles d’une enquête et d’un jugement de la part du Sous-comité du professionnalisme, mentionnons :
  • réintégration de la formation clinique;
  • activités pédagogiques supplémentaires;
  • correctifs;
  • période d’essai; ou
  • renvoi

comme exposé aux paragraphes 14 et 21 de la Politique d’évaluation du stagiaire postdoctoral.

• Conformément à l’annexe 2 (Code des professions de la santé) de la Loi sur les professions de la santé réglementées, le bureau des études médicales postdoctorales avisera l’OMCO de la suspension du stagiaire de ses fonctions cliniques durant l’enquête jusqu’à ce qu’une décision soit rendue concernant la cause de la suspension.

Échec d'une Rotation

• Les médecins responsables effectueront des recommandations concernant le rendement du stagiaire. Cependant, le Comité du programme de résidence rendra la décision finale de réussite ou d’échec pour toutes les rotations selon les documents disponibles.

Options en cas de Rendement Insuffisant -

Activités Pédagogiques Supplémentaires

• Les recommandations d’activités pédagogiques supplémentaires doivent être soumises au Comité du programme de résidence par le directeur de programme. Seul le Comité du programme de résidence peut rendre une décision concernant les activités pédagogiques supplémentaires.
• La nature et la durée de ces activités supplémentaires seront déterminées par le Comité du programme de résidence, qui aura donné la possibilité au stagiaire de formuler des commentaires, et qui devra informer le médecin responsable des détails concernant ces activités.
• Si des rotations ou des expériences d’apprentissage hors programme sont nécessaires, elles devront être élaborées et prévues par le directeur de programme attitré ou la personne ou l’organisme visé, avant de conclure le programme d’activités pédagogiques supplémentaires.
• La décision et le programme d’activités pédagogiques supplémentaires doivent être signés par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué avant sa mise en œuvre.
• À la fin des activités pédagogiques supplémentaires, le Comité du programme de résidence évaluera le rendement du stagiaire durant ces activités, ainsi que l’efficacité de ces dernières à combler les lacunes en matière de connaissances et de compétences.

Prolongation de la Formation

• Les recommandations en matière de prolongation de la formation doivent être soumises au Comité du programme de résidence par le directeur de programme. Seul le Comité du programme de résidence peut rendre une décision concernant la prolongation de la formation. La décision doit être signée par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué.
• La nature et la durée de cette prolongation seront déterminées par le Comité du programme de résidence, qui aura donné la possibilité au stagiaire de formuler des commentaires.
• Le directeur de programme doit remplir un formulaire de prolongation de la formation et inclure les renseignements suivants :
  • les détails concernant les raisons de la prolongation de la formation;
  • la durée de la prolongation de la formation; et
  • les activités qui seront effectuées par le stagiaire durant cette période.
• La prolongation de la formation doit être expliquée au stagiaire et inclure toutes les étapes mentionnées au paragraphe 14.
• Si des rotations hors programme sont nécessaires, elles devront être élaborées et prévues par le directeur de programme attitré avant la conclusion de la prolongation de la formation.
• Le plan de prolongation de la formation doit être signé par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué avant sa mise en œuvre.
• À la fin de la période de prolongation de la formation, le Comité du programme de résidence évaluera le rendement du stagiaire et déterminera les résultats appropriés selon la Politique d’évaluation.

Correctifs

• Les recommandations en matière de correctifs doivent être soumises au Comité du programme de résidence par le directeur de programme. Seul le Comité du programme de résidence peut rendre une décision concernant les correctifs à apporter. La décision doit être signée par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué.
• La nature et la durée de la période de correctifs seront déterminées par le Comité du programme de résidence, qui aura donné la possibilité au stagiaire de formuler des commentaires, et qui devra informer le médecin responsable des détails concernant les correctifs.
• Un plan de correctifs doit être élaboré par le programme et tenir compte de ce qui suit :
  • les détails concernant les raisons des correctifs;
  • les lacunes spécifiques;
  • les objectifs pédagogiques visés par les correctifs;
  • les méthodes d’évaluation durant la période de correctifs; et
  • les résultats possibles à la suite de ces correctifs.
• Le plan de correctifs doit être expliqué au stagiaire et inclure toutes les étapes mentionnées au paragraphe 21.
• Si des rotations hors programme sont nécessaires, elles devront être élaborées et prévues par le directeur de programme attitré avant la conclusion de la période de correctifs.
• Le plan de correctifs doit être signé par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué avant sa mise en œuvre.
• À la fin de la période de correctifs, le Comité du programme de résidence doit remplir le formulaire de Résultat final des correctifs. Le directeur de programme doit informer le stagiaire en personne et par écrit des résultats des correctifs et de la décision du CPR. Le résultat des correctifs doit être signé par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué.
• Le stagiaire peut recevoir des crédits de formation dans le cas d’une réussite durant une période de correctifs, selon la décision du CPR.
• Si le rendement du stagiaire durant la période de correctifs est insatisfaisant, il devra retourner à son programme d’origine durant les délibérations du CPR.

Période d'Essai

• Les recommandations en matière de période d’essai doivent être soumises au Comité du programme de résidence par le directeur de programme. Seul le Comité du programme de résidence peut rendre une décision concernant la période d’essai. La décision doit être signée par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué.
• La nature et la durée de la période d’essai seront déterminées par le Comité du programme de résidence, qui aura donné la possibilité au stagiaire de formuler des commentaires, et qui devra informer le médecin responsable des détails concernant les correctifs.
• Un plan de période d’essai doit être élaboré par le programme et tenir compte de ce qui suit :
  • les détails concernant les raisons de la période d’essai;
  • les lacunes spécifiques;
  • les objectifs pédagogiques visés par la période d’essai;
  • les méthodes d’évaluation durant la période de correctifs; et
  • les résultats possibles à la suite de cette période d’essai.
• Le plan de période d’essai doit être expliqué au stagiaire et inclure toutes les étapes mentionnées au paragraphe 30.
• Si des rotations hors programme sont nécessaires, elles devront être élaborées et prévues par le directeur de programme attitré avant la conclusion de la période d’essai.
• Le plan de période d’essai doit être signé par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué avant sa mise en œuvre.
• À la fin de la période d’essai, le stagiaire sera mis en congé de ses fonctions cliniques durant les délibérations du CPR.
• À la fin de la période d’essai, le Comité du programme de résidence doit remplir le formulaire de Résultat final de la période d’essai. Le directeur de programme doit informer le stagiaire en personne et par écrit des résultats de la période d’essai et de la décision du CPR. Le résultat de la période d’essai doit être signé par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué.
• Le stagiaire peut recevoir des crédits de formation dans le cas d’une réussite durant une période de correctifs, selon la décision du CPR.

Renvoi

• Seul le Comité du programme de résidence peut rendre une décision concernant le renvoi. La décision doit être signée par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué.

Appels

• Un stagiaire peut en appeler d’une décision du CPR concernant des activités pédagogiques supplémentaires, la prolongation de la formation, des correctifs, la période d’essai, la suspension ou le renvoi signée par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué, devant le Comité d’appel du conseil de la Faculté. Les procédures du Comité d’appel de la Faculté s’appliquent.
• Si un stagiaire peut interjeter appel d’une décision du CPR concernant des activités pédagogiques supplémentaires, la prolongation de la formation, des correctifs, ou une période d’essai, signée par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué, devant le Comité d’appel du conseil de la Faculté, le stagiaire doit entreprendre les activités prévues, la période de prolongation, ou le plan de correctif ou de période d’essai en attendant les résultats de l’appel. Autrement, le stagiaire sera mis en congé de stage pendant la durée du processus d’appel. Si l’appel est accueilli pour le stagiaire, la période de formation suivie lui sera reconnue dans la mesure du possible.
• Si un stagiaire peut interjeter appel d’une décision du CPR concernant une suspension ou un renvoi, signée par le vice-doyen aux études médicales postdoctorales ou son délégué, devant le Comité d’appel du conseil de la Faculté, le stagiaire sera mis en congé en attendant les résultats de l’appel.

Politique de professionnalisme

But

La politique suivante a pour but de fournir un programme de remédiation structuré et systématique pour les résidents dont les lacunes par rapport à des compétences liées à la qualité ont été portées à l’attention des directeurs de programme ou du Bureau des études médicales postdoctorales (BÉMP).

Application

1. Si une résidente ou un résident :
   1. a 1 ou plus de comportements « Red Range (zone rouge) » sur le Quality PULSE 360,
   2. son directeur de programme a reçu des plaintes verbales ou écrites (même si anonymes),
   3. le doyen adjoint, ÉMP, reconnaît que le résident tirerait profit d’un « programme intensif » (programme de remédiation pour les résidents),

DONC, un « rapport de recommandations » fondé sur les résultats du Quality PULSE 360 ou les commentaires du directeur de programme ou du doyen adjoint aux ÉMP (plan d’amélioration du rendement) sera obtenu de PULSE.

Le doyen adjoint aux ÉMP ou son délégué passera en revue le rapport des recommandations et déterminera si les recommandations sont approuvées ou non.

Périodes De Remédiation

Les recommandations suivantes reflètent les composantes typiques d’un plan de remédiation. 

Première période de remédiation de 3 à 6 mois

1. Une séance de débreffage par un coach nommé par les ÉMP sera fixée, et le résident et le coach établiront un « plan PULSE » (« objectifs d’excellence » fondés sur le 360 et la rétroaction fournie). Avant d’être finalisés, ces objectifs doivent être approuvés par le directeur du programme ou le doyen adjoint aux ÉMP.
2. Un programme de rappels/renforcement sera lancé au moyen du logiciel PULSE qui génère de façon hebdomadaire par texte/courriel des rappels « objectifs d’excellence ».
3. Des séances de coaching intensif avec un coach nommé par les ÉMP débuteront après la séance de débreffage. Le nombre maximal de séances de coaching est calculé selon la « formule rouge-jaune », qui recommande jusqu’à un maximum d’une séance de coaching (heure) pour chaque question avec pointage « Red Range (zone rouge) » et chaque trois questions avec pointage « Yellow Range (zone jaune) ». Le coaching peut se faire en séances de 30 ou même de 20 minutes, et la décision concernant la fréquence des séances est prise par le résident et le coach. Par exemple, les séances de coaching peuvent passer d’hebdomadaires pendant les premières semaines, à toutes les deux semaines, puis au mois.
4. Des modules de formation peuvent être recommandés, fondés sur certaines lacunes dans le comportement de niveaux « rouge » et « jaune ». Le résident doit réussir toutes les épreuves de questions à choix multiple.
5. Un PULSE de suivi doit être administré après 3 mois et plus fréquemment si possible, par exemple, Rotations 360 mensuellement.
6. D’autres recommandations de perfectionnement peuvent être exigées, telles qu’approuvées par le directeur du programme ou le doyen adjoint aux ÉMP.

Deuxième période de remédiation de 3 à 6 mois (si nécessaire)

1. Un PULSE 360 de suivi après 3 mois et plus fréquemment si possible, par exemple, Rotations 360 mensuellement.
2. Coaching additionnel de maintenance selon le pointage au 360 de suivi (doit être approuvé par le vice doyen aux ÉMP).
3. Programme de rappels/renforcement à l’aide du logiciel automatisé PULSE se poursuit.

Financement

Le programme est financé par les Études médicales postdoctorales. Le plafond à vie pour un résident participant est de vingt heures de coaching.

Veuillez référer au Règlement administratif no 9.3 : Comités permanents de la Faculté de médecine au lien suivant.

Tous les programmes de résidence doivent donner aux résidents l’occasion de participer à des projets de recherche ou à d’autres projets scientifiques correspondant aux buts et objectifs du programme. Ces projets peuvent porter sur les sciences fondamentales, les soins primaires, la médecine expérimentale, la pratique clinique, l’épidémiologie, l’assurance de la qualité, la formation médicale, l’éthique, les humanités et la médecine, ou tout autre sujet lié aux soins de santé.

Selon les Normes générales applicables à tous les programmes de résidence (Normes B) :

B 1. 5

Un membre du corps professoral est désigné pour diriger la participation des résidents dans des activités de recherche et d’autres travaux scientifiques. Cette personne est soutenue par un nombre suffisant de professeurs qui ont la responsabilité de faciliter et de superviser cette participation.

B 1.6

Le programme doit comprendre un environnement de curiosité intellectuelle et scientifique. Un niveau satisfaisant de recherche et d'activité scientifique doit exister au sein des membres du corps professoral identifiés au programme, comme en témoigne ce qui suit :  

• le financement de la recherche évaluée par des pairs;
• la publication de recherches inédites dans des revues évaluées par des pairs et/ou la publication d’articles de synthèse critique ou de chapitres de manuel;
• la participation du corps professoral et des résidents à des travaux de recherche en cours;
• des innovations reconnues en éducation médicale, en soins cliniques ou en administration médicale.

Procédures

• Chaque programme doit désigner un directeur de la recherche des résidents, chargé de faciliter la participation des résidents aux projets de recherche et autres projets scientifiques.
• Des membres du corps professoral doivent être désignés pour faciliter et superviser la participation des résidents aux projets de recherche et autres projets scientifiques.
• Les ressources fournies en soutien aux recherches des résidents relèvent de la responsabilité du département ou de la division.
• Les programmes ont l’obligation de tenir une liste de tous les projets de recherche et autres projets scientifiques réalisés par leurs résidents.

Tous les projets doivent se conformer à la politique de recherche de la Faculté de médecine.

Interactions entre la Faculté de médecine et les produits pharmaceutiques, de la biotechnologie, de l'équipement médical et de l'hôpital et de l'équipement de recherche et des industries d'approvisionnement.

http://www.med.uottawa.ca/des/fra/conflit.html

Introduction

1. Le Bureau des études médicales postdoctorales fournit aux stagiaires postdoctoraux un environnement sécuritaire pendant leur formation. La Faculté de médecine, les sites affiliés d’enseignement, les départements cliniques et les stagiaires postdoctoraux eux-mêmes ont la responsabilité de promouvoir une culture et un environnement sécuritaires pour les stagiaires postdoctoraux, y compris la sécurité physique, émotionnelle et professionnelle. Le Comité du programme de résidence peut ajouter certains éléments à cette politique pour répondre aux circonstances d’un programme en particulier.
2. Les stagiaires postdoctoraux qui croient que leur sécurité est menacée devraient se retirer de la situation de façon calme et professionnelle et obtenir une aide immédiate.

Signalements

3. Les stagiaires postdoctoraux qui constatent que quelque chose menace leur sécurité doivent le signaler à leur superviseur immédiat ou à leur directeur de programme.

4. Tout accident, incident ou maladie environnementale se produisant pendant la formation des stagiaires doit être signalé et administré conformément aux politiques et aux procédures en vigueur à l’Université, au centre hospitalier ou à l’endroit où se déroule l’enseignement clinique.

Principales Responsabilités

5. Les stagiaires postdoctoraux sont responsables :

de fournir des renseignements au programme, de communiquer leurs inquiétudes quant à leur sécurité, et de se conformer aux politiques.

6. Les programmes de formation à la résidence :

• doivent agir sans tarder pour régler les inquiétudes et les incidents concernant la sécurité et doivent fournir un environnement d’apprentissage sécuritaire.

Note : La présente politique s’applique seulement pendant les activités liées à l’exécution des tâches liées à la formation des stagiaires postdoctoraux.

Sécurité Physique

7. Les stagiaires postdoctoraux qui doivent utiliser un véhicule privé pour se rendre en clinique ou pour d’autres travaux universitaires devraient maintenir leur véhicule en bon état et apporter le matériel et les coordonnées nécessaires.

8. Pour les longs voyages concernant des tâches cliniques ou toute autre tâche liée à la formation, les stagiaires postdoctoraux devraient fournir leur itinéraire à un collègue ou à l’administrateur de leur programme de résidence.

9. La journée précédant un long voyage en voiture, les stagiaires postdoctoraux ne doivent pas être en appel pour assumer des tâches cliniques ou toute autre tâche liée à la formation. Lorsque des déplacements sur de longues distances sont requis au début d’une nouvelle rotation, le stagiaire doit demander de ne pas être en appel pendant la dernière journée de la rotation précédente. Si c’est impossible, le stagiaire doit, avant le début de toute activité clinique, obtenir une journée de déplacement lors de la première journée de la nouvelle rotation.

10. Les stagiaires postdoctoraux ne devraient pas se déplacer sur de longues distances pendant des intempéries pour assumer des tâches cliniques ou toute autre tâche liée à la formation. En cas d’intempéries empêchant le déplacement, le stagiaire doit communiquer avec le bureau du programme dès que possible. L’attribution d’une autre activité est à la discrétion du directeur du programme.

11. Les stagiaires postdoctoraux ne devraient pas travailler seuls dans les établissements hospitaliers ou d’enseignement après les heures normales sans l’appui adéquat du Service de la protection.

12. Les stagiaires postdoctoraux ne devraient pas faire de visites à domicile sans accompagnement à moins d’avoir reçu la formation appropriée.

13. Les stagiaires postdoctoraux devraient téléphoner aux patients seulement avec la ligne d’un hôpital ou d’une clinique. Pour les appels devant être faits avec un appareil mobile ou personnel, une fonctionnalité comme la protection d’appels devrait être activée pour empêcher la divulgation de renseignements sur l’auteur de l’appel.

14. Les salles d’appel devraient être propres, sans fumée et sécuritaires, dotées d’un éclairage approprié, d’un téléphone, d’alarmes d’incendie et de détecteurs de fumée. Tous les appareils fournis doivent être en bon état de fonctionnement. Les portes doivent se verrouiller correctement.   

15. Les stagiaires postdoctoraux ne devraient pas marcher seuls le soir dans un secteur non sécuritaire.  

16. Les stagiaires postdoctoraux devraient prévoir un mode de transport sécuritaire pour le retour à la maison s’ils se sentent particulièrement fatigués après les heures de permanence.

17. Les stagiaires postdoctoraux ne doivent pas évaluer des patients potentiellement violents ou psychotiques sans la présence de la sécurité et sans savoir où se situent les sorties.

18. Pour la gestion des patients violents, les exigences d’espace physique doivent être respectées, le cas échéant.

19. Une formation spéciale doit être fournie aux stagiaires postdoctoraux qui doivent rencontrer des patients agressifs.

20. Les séances d’orientation sur les sites doivent inclure la revue des procédures de sécurité locales. Comme tout autre employé de l’établissement en question, les stagiaires postdoctoraux doivent avoir accès aux politiques et procédures de l’établissement et les respecter.

21. Les stagiaires postdoctoraux devraient se familiariser avec les lieux et les services offerts par le Bureau de la santé et sécurité au travail, tels que les politiques et procédures pour la prévention des infections, ainsi que les protocoles à suivre à la suite d’une exposition à des liquides contaminés, à des blessures par piqûres d’aiguilles et à des maladies infectieuses à déclaration obligatoire.

22. Les stagiaires postdoctoraux doivent observer les précautions universelles et les procédures d’isolement.

23. Les stagiaires postdoctoraux doivent garder à jour les immunisations requises. Ils doivent recevoir les immunisations et les conseils pour les séjours à l’étranger bien avant la date de leur voyage lié à un stage ou à une réunion.

24. Les stagiaires postdoctoraux travaillant dans des secteurs où ils sont exposés de façon prolongée à des concentrations élevées de substances toxiques, y compris d’agents chimiothérapeutiques et de colorants réactifs, doivent respecter les politiques de sécurité de l’établissement.

25. Les stagiaires postdoctoraux travaillant dans des secteurs où ils sont exposés de façon prolongée à des concentrations élevées de radiation doivent suivre les politiques de sécurité radiologique et réduire au minimum leur exposition selon les directives courantes.

26. Les stagiaires postdoctoraux qui emploient des techniques fluoroscopiques doivent porter des vêtements de protection contre les radiations, tels qu’un tablier, des gants et un collet protecteur.

27. Dans l’environnement de formation, les stagiaires enceintes devraient être conscientes des risques pour elles-mêmes et pour le fœtus et demander des accommodements au besoin.

Sécurité Psychologique

28. L’environnement d’apprentissage doit être exempt de tentatives d’intimidation, de harcèlement, de discrimination et de violence (voir Politique 67a – Prévention du harcèlement et de la discrimination et Règlement 67b – Prévention de la violence sexuelle).

29. Les stagiaires postdoctoraux dont le rendement est affecté ou menacé par des problèmes de santé ou des conditions psychologiques devraient recevoir un congé d’absence et l’appui nécessaire. Il est interdit à ces stagiaires de retourner au travail avant qu’un spécialiste ait déclaré qu’ils sont en mesure de le faire.

30. Les stagiaires postdoctoraux devraient connaître les ressources dont ils disposent pour les soutenir à court et à long terme s’ils sont aux prises avec des problèmes psychologiques, de toxicomanie, de harcèlement ou de discrimination, et devraient y avoir accès facilement. Ces ressources comprennent, mais sans s’y limiter, l’OMA Physician Health Program (Programme de santé des médecins de l’Ontario Medical Association), le Programme de promotion de la santé à la Faculté, le Bureau des droits de la personne uOttawa et l’Association professionnelle des résidents de l’Ontario.

Sécurité Professionnelle

31. Les croyances éthiques ou religieuses de certains stagiaires postdoctoraux pourraient entrer en conflit avec les exigences de la formation et les obligations professionnelles des médecins. Des ressources seront mises à la disposition des résidents pour les aider à dénouer ces conflits.

32. Les programmes doivent fournir des accommodements raisonnables en ce qui concerne les fêtes religieuses.

33. Les programmes doivent prévoir du soutien aux stagiaires postdoctoraux ayant vécu un événement indésirable ou un incident critique.

34. Les programmes doivent promouvoir une culture de sécurité permettant aux stagiaires postdoctoraux de signaler les événements indésirables, les incidents critiques, les « situations comportant des risques » et les inquiétudes concernant la sécurité des patients, et d’en discuter sans crainte de récriminations.

35. Les programmes reçoivent et gardent de façon responsable et sécuritaire les renseignements personnels et les évaluations des stagiaires postdoctoraux et en assurent la confidentialité. Si cela est nécessaire pour l’avancement de l’éducation du stagiaire et pour assurer et maintenir la sécurité du patient et la sécurité au travail, certains renseignements personnels pourraient être divulgués.

36. Les programmes doivent connaître et respecter les dispositions  de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée applicables aux dossiers des stagiaires postdoctoraux.

37. La rétroaction et les plaintes des stagiaires postdoctoraux doivent être traitées de façon à préserver l’anonymat du stagiaire, à moins que le stagiaire renonce à son droit à l’anonymat. Cependant, dans le cas d’une plainte concernant une affaire très grave ou menaçant la sécurité d’autrui, le directeur du programme pourrait être obligé de ne pas tenir compte du désir du plaignant. Selon la nature de la plainte, l’établissement affilié ou l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario pourraient devoir être informés et obligés d’intervenir. Habituellement, le directeur du programme agit comme ressource et défenseur du résident dans le cadre des processus de plainte.

38. Les résidents doivent être membres de l’ACPM et suivre les recommandations de l’ACPM dans le cas d’une poursuite judiciaire, réelle ou anticipée, ou d’une menace de poursuite.

39. En plus de la couverture ACPM pour les poursuites judiciaires des patients, les résidents sont couverts, soit par l’Université elle-même ou par son assureur, pour des poursuites résultant de leur participation (pour des actes raisonnables) à des comités universitaires (p. ex. permanence, appel et formation à la résidence).

Révision

40. La présente politique sera revue un an après son adoption et tous les trois ans par la suite.

Les hôpitaux consentent à offrir des premiers soins et une évaluation initiale aux résidents qui subissent une blessure dans le cadre d’un placement.

Lorsqu’un résident se blesse en effectuant des tâches pour l’hôpital, l’établissement hospitalier prépare un rapport d’incident et toute autre documentation connexe, qu’il achemine ensuite au directeur à la santé et au mieux-être, Service des ressources humaines de l’Université d’Ottawa. L’Université se charge de transmettre un rapport à la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail.

L’hôpital assume la responsabilité de toute enquête relative à la blessure ou à l’accident, de tout rapport devant être produit à l’intention du ministère du Travail et de toute mesure corrective à appliquer à la suite de l’incident ou de l’accident.

En cas de blessure ou d’accident, les résidents doivent :

• obtenir immédiatement des premiers soins ou, au besoin, des soins plus poussés auprès du département de santé et sécurité au travail de l’hôpital ou de ses services d’urgence;

• signaler l’accident ou la maladie le plus rapidement possible à leur superviseur.

Si l’hôpital ne présente aucun rapport et que la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail avise l’Université que le résident a été blessé au travail, ce dernier doit remplir le Formulaire d’accident, d’incident, de maladie professionnelle ou d’accident évité de justesse de l’Université (https://web30.uottawa.ca/v3/riskmgmtfrm/aioreport.aspx?lang=fr)

Pour plus d’information sur les blessures au travail, écrivez à santerh@uOttawa.ca ou composez le 613-562-5800, poste 1473.

A. Définition  

Un stagiaire est un apprenant postdoctoral en éducation médicale qui entreprend une formation post-certification sans lien avec les exigences de formation relatives à la spécialité ou surspécialité du CRMCC ou du CMFC. Les crédits liés à un stage ne peuvent être utilisés pour satisfaire à des exigences nationales de certification.

B. Exigences 

• Le stagiaire postdoctoral doit détenir un diplôme en médecine d’un établissement agréé et doit avoir terminé sa résidence avant le début du stage. Il doit également avoir déjà obtenu sa certification du Collège royal ou du CMFC (ou de tout autre organisme de certification international reconnu), ou au moins avoir terminé sa résidence et être admissible aux examens de certification du CRMCC, du CMFC ou des États-Unis.
• Tous les stages de perfectionnement cliniques doivent avoir des objectifs éducatifs clairement définis, conformément aux normes de l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario.
• Ils doivent être affiliés à un programme de formation (résidence) agréé et comporter un directeur de stage désigné travaillant de concert avec le directeur du programme de formation. Le Comité du programme de résidence devrait effectuer un examen annuel portant sur le nombre et la sélection, afin de maximiser la formation.
• Tous les stages de perfectionnement doivent être supervisés par un précepteur désigné (relevant du directeur de programme affilié) occupant un poste à la Faculté de médecine de l’Université d’Ottawa.
• Les stages doivent comprendre des évaluations structurées de rendement périodiques et finales (FECF);
• Tous les stagiaires qui désirent que leur formation soit reconnue par l’Université d’Ottawa doivent être inscrits à la Faculté de médecine en tant que stagiaires postdoctoraux. Les stagiaires inscrits reçoivent un certificat attestant qu’ils ont terminé la formation avec succès, après confirmation par le directeur de stage ou le directeur de programme affilié.
• La durée d’un stage de perfectionnement est d’au moins un mois et d’au plus trois ans. Toute prolongation doit être approuvée par l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario.