Comité exécutif ÉMPC

Mandat

Le Sous-comité du préexternat agit à titre consultatif auprès du Comité du programme d’études de premier cycle de la Faculté de médecine et du vice-doyen, EMPC. Il s’occupe de toutes les questions liées à la mise en œuvre du programme d’études de premier cycle pour la 1^re et la 2^eannée (préexternat). La portée des activités du Sous-comité du préexternat englobe notamment les éléments suivants :

1. S’assurer que le programme de préexternat est présenté efficacement et conformément aux normes d’agrément décrites dans le document « Functions and Structure of a Medical School ».
2. En collaboration avec les membres du Sous-comité de révision du programme d’études de premier cycle, passer en revue les objectifs du préexternat et s’assurer que ceux-ci reflètent les objectifs éducatifs de la Faculté de médecine.
3. Revoir régulièrement les méthodes de mise en œuvre des objectifs éducatifs pour assurer l’intégration et la coordination du préexternat dans son ensemble. Recevoir les commentaires des comités des unités et des étudiants pour s’assurer que les objectifs éducatifs sont atteints dans les deux langues.
4. Collaborer étroitement avec les membres du Sous-comité de l’évaluation pour déterminer les méthodes et la configuration appropriées des examens formatifs et sommatifs et d’autres évaluations des étudiants.
5. Élaborer et appuyer les méthodes d’évaluation du programme de préexternat, ses composantes éducatives et les enseignants.
6. Entretenir des communications avec le Sous-comité de l’externat pour assurer la continuité et la coordination entre le préexternat et l’externat.
7. Offrir des conseils sur les ressources humaines, matérielles ou autres requises pour mettre en œuvre efficacement le programme d’études du préexternat.
8. Viser une représentation adéquate des sciences de base et cliniques dans les deux langues, et ce, dans chacun des comités des unités.
9. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle par l’entremise des directeurs du préexternat.

Composition

Le Sous-comité du préexternat sera composé des membres suivants :

1. Directeurs du préexternat, un anglophone et un francophone (coprésidents)
2. Responsables des unités, un anglophone et un francophone, pour chaque unité
3. Directeur, Programme autochtone
4. Directeur, Éducation médicale régionalisée
5. Un (1) représentant du Sous-comité de l’évaluation
6. Directeur, Programme d’études
7. Directeur, Responsabilité sociale
8. Directeur, iMed
9. Directeur, Agrément
10. Directeurs de l’externat, un anglophone et un francophone
11. Directeurs des compétences cliniques, un anglophone et un francophone
12. Cinq (5) représentants étudiants : un anglophone et un francophone de la 1^re et de la 2^e année et le vice-président junior des affaires scolaires de la Société d’Esculape
13. Gestionnaire, Technologies de l’information (membre sans droit de vote)
14. Directeur, EMPC (membre sans droit de vote)
15. Responsable des services scolaires du préexternat, EMPC (membre sans droit de vote)
16. Responsable des services scolaires de l'externat, EMPC (membre sans droit de vote)
17. Coordonnateur, Agrément (membre sans droit de vote)
18. Agent de liaison, 1^re année (membre sans droit de vote)
19. Agent de liaison, 2^e année (membre sans droit de vote)
20. Coordonnateur scolaire (membre sans droit de vote, fournit du soutien administratif)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

Le Sous-comité de l’externat agit à titre consultatif auprès du Comité du programme d’études de premier cycle de la Faculté de médecine et du vice-doyen, EMPC. Il s’occupe de toutes les questions liées à la mise en œuvre du programme d’études médicales de premier cycle pour les 3^e et 4^e années (externat) à l’un ou l’autre des hôpitaux et des collectivités qui participent au programme d’études médicales de premier cycle. La portée des activités du Sous-comité de l’externat englobe notamment les éléments suivants :

1. S’assurer que le programme de l’externat est présenté efficacement et conformément aux normes d’agrément décrites dans le document « Functions and Structure of a Medical School ».
2. En collaboration avec les membres du Sous-comité de révision du programme d’études de premier cycle, passer en revue les objectifs de chaque stage d’externat et s’assurer que ceux-ci reflètent les objectifs éducatifs du Programme MD.
3. Revoir régulièrement les méthodes de mise en œuvre des objectifs éducatifs des stages d’externat pour en assurer l’intégration et la coordination dans chaque stage et dans le programme d’externat dans son ensemble. Recevoir les commentaires des comités de stage et des étudiants pour s’assurer que les objectifs éducatifs sont atteints dans les deux langues.
4. Collaborer étroitement avec les membres du Sous-comité de l’évaluation pour déterminer les méthodes et la configuration appropriées des examens formatifs et sommatifs et d’autres évaluations des étudiants.
5. Élaborer et appuyer les méthodes d’évaluation du programme d’externat, ses composantes éducatives et les enseignants.
6. Entretenir des communications avec le Sous-comité du préexternat pour assurer la continuité et la coordination entre le préexternat et l’externat.
7. Offrir des conseils sur les ressources humaines, matérielles ou autres requises pour mettre en œuvre efficacement le programme d’études de l’externat.
8. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle par l’entremise des directeurs de l’externat.

Composition

Le Sous-comité de l’externat sera composé des membres suivants:

1. Directeurs de l’externat, un anglophone et un francophone (coprésidents)
2. Directeurs, un anglophone et un francophone, de chaque stage
3. Responsables du stage préparatoire, des stages au choix et du cours Retour aux principes essentiels
4. Directeur, Programme autochtone
5. Directeur, Éducation médicale régionalisée
6. Directeur, Agrément
7. Un (1) représentant du Sous-comité de l’évaluation
8. Directeurs du préexternat, un anglophone et un francophone
9. Directeur, Responsabilité sociale
10. Directeur, iMed
11. Cinq (5) représentants étudiants : un francophone et un anglophone de la troisième et de la quatrième année, et le vice-président senior des affaires scolaires de la Société d’Esculape
12. Gestionnaire, Technologies de l’information (membre sans droit de vote)
13. Directeur, EMPC (membre sans droit de vote)
14. Responsable des services scolaires du préexternat, EMPC (membre sans droit de vote)
15. Responsable des services scolaires de l'externat, EMPC (membre sans droit de vote)
16. Coordonnateur, Agrément (membre sans droit de vote)
17. Agent de liaison, 3^e année (membre sans droit de vote)
18. Agent de liaison, 4^e année (membre sans droit de vote)
19. Coordonnateur scolaire (membre sans droit de vote, fournit du soutien administratif)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

Le Sous-comité de révision du programme d’études de premier cycle est chargé d’examiner, de réviser et de planifier le programme d’études de façon systématique et en temps opportun afin qu’il soit cohérent et coordonné et qu’il réponde aux buts et aux objectifs de la Faculté de médecine et aux normes du Comité d’agrément des facultés de médecine du Canada (CAFMC). Toutes les propositions de modification du programme doivent être approuvées par ce sous-comité. Le champ d’activités du sous-comité comprend notamment ce qui suit :

1. Revoir à intervalles réguliers le contenu du cursus à l’intérieur de chaque unité et d’une unité à l’autre des quatre années de formation médicale en tenant compte, entre autres, des indicateurs clés suivants :
   1. rôles CanMEDS;
   2. besoins de la société;
   3. compétences générales et conditions représentatives du milieu;
   4. questions relatives à l’agrément;
   5. rétroaction et rendement des étudiants;
   6. comparaison avec les programmes d’autres écoles de médecine;
   7. redondances excessives et faiblesses;
   8. chronologie et cohésion des sujets présentés.
2. Veiller à ce que les objectifs d’apprentissage spécifiques soient revus, modifiés, mis à jour et soient liés aux objectifs du Conseil médical du Canada (CMC) et au système de recherche et de récupération de mots-clés à 5 axes du cursus.
3. S’assurer que les diverses parties du cursus soient offertes dans l’unité appropriée et dans la bonne séquence.
4. Assurer un équilibre entre les perspectives du généraliste et du spécialiste au sein du programme.
5. Mettre sur pied des comités spéciaux (groupes de travail), au besoin, pour étudier des sujets liés au programme d’études de premier cycle, chaque comité comptant un responsable du groupe et un membre étudiant.
6. Tenir compte des rapports de comités et de groupes de travail spéciaux qui sont pertinents au programme d’études.
7. Évaluer les répercussions des changements apportés au programme.
8. Présenter les recommandations de changement au Comité du programme d’études de premier cycle.

Composition

Le Sous-comité de révision du programme d’études de premier cycle sera composé des membres suivants :

1. Directeur, Programme d’études (président)
2. Directeur, Évaluation
3. Directeur, Responsabilité sociale
4. Vice-doyen, Affaires francophones
5. Vice-doyen, Études médicales de premier cycle
6. Directeurs du préexternat, un anglophone et un francophone
7. Directeurs de l’externat, un anglophone et un francophone
8. Directeurs des compétences cliniques, un anglophone et un francophone
9. Trois (3) représentants étudiants : les vice-présidents junior et senior des affaires scolaires de la Société d’Esculape ainsi que l’adjoint au vice-président junior des affaires scolaires
10. Directeur ÉMPC et responsable des services scolaires du préexternat ou responsable des services scolaires de l'externat (membre sans droit de vote)

Un ou plusieurs invités peuvent être convoqués lorsque des éclaircissements supplémentaires sont nécessaires.

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

La portée des activités du Sous-comité de l’évaluation englobe notamment les éléments suivants :

1. Par l’entremise du Comité du programme d’études de premier cycle, épauler les sous-comités dans la mise au point d’instruments d’évaluation adéquats qui serviront à l’évaluation des connaissances, des compétences et des comportements des étudiants.
2. Collaborer avec les sous-comités du préexternat et de l’externat pour déterminer le moment propice et la configuration des examens formatifs et sommatifs et des évaluations.
3. Élaborer des méthodes pour l’évaluation de tous les enseignants et respecter les exigences de la convention collective de l’Association des professeurs de l’Université d’Ottawa (APUO), le cas échéant.
4. Collaborer à l’élaboration de méthodes appropriées pour l’évaluation des unités d’enseignement. Conseiller les présidents des unités d’enseignement.
5. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle.

Composition

Le Sous-comité de l’évaluation sera composé des membres suivants :

1. Directeur, Évaluation (président)
2. Deux (2) représentants du Sous-comité du préexternat
3. Deux (2) représentants du Sous-comité de l’externat
4. Directeur, Éducation médicale régionalisée
5. Directeur, Perfectionnement du corps professoral
6. Un (1) représentant du Sous-comité des stages au choix
7. Deux (2) représentants étudiants nommés par la Société d’Esculape
8. Responsable des services scolaires du préexternat (membre sans droit de vote)
9. Responsable des services scolaires de l'externat (membre sans droit de vote)
10. Coordonnateur scolaire (membre sans droit de vote, fournit du soutien administratif)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

La portée des activités du Sous-comité des stages au choix englobe notamment les éléments suivants :

1. Superviser le développement et la mise en œuvre des stages au choix dans le Programme MD.
2. Revoir à intervalles réguliers les programmes de stages au choix pour s’assurer que les objectifs éducatifs tiennent compte des objectifs d’enseignement du Programme MD.
3. Obtenir les commentaires des étudiants qui font un stage au choix dans le but d’améliorer le programme.
4. Revoir l’évaluation du rendement des étudiants obtenu au cours des stages au choix et signaler au Comité des promotions approprié les étudiants qui présentent un problème de rendement.
5. Déterminer la nécessité de modifier la politique ou les procédures des stages au choix.
6. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle.

Composition

Le Sous-comité des stages au choix sera composé des membres suivants :

1. Directeur, Stages au choix (président)
2. Directeur, Bureau de la santé mondiale
3. Directeur, Éducation médicale régionalisée
4. Un (1) précepteur francophone
5. Six (6) représentants étudiants nommés par la Société d’Esculape, un de chaque volet linguistique pour les 1^re, 2^e et 3^e années
6. Coordonnateur des stages au choix (membre sans droit de vote)
7. Responsable des services scolaires de l'externat (membre sans droit de vote)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

La portée des activités du Sous-comité des compétences cliniques englobe notamment les éléments suivants :

1. Superviser l’élaboration et l’application de l’enseignement des compétences cliniques dans le Programme MD.
2. Superviser l’évaluation des étudiants pour les diverses composantes liées aux compétences cliniques.
3. Soumettre les changements à apporter au programme sur les compétences cliniques au Sous-comité de révision du programme d’études.
4. Faciliter le recrutement, le perfectionnement et l’évaluation des précepteurs cliniques.
5. Collaborer avec les sous-comités du préexternat, de l’externat et de l’évaluation ainsi que les comités des unités pour assurer l’intégration efficace des diverses composantes de l’enseignement des compétences cliniques ainsi que l’utilisation de méthodes d’évaluation appropriées des étudiants.
6. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle.

Composition

Le Sous-comité des compétences cliniques sera composé des membres suivants :

1. Directeurs des compétences cliniques, un anglophone et un francophone (coprésidents)
2. Responsable, Techniques d’entrevue
3. Responsable, Séances de cliniques simulées
4. Responsables du développement des aptitudes cliniques (DAC), un anglophone et un francophone
5. Responsables du stage préparatoire, un anglophone et un francophone
6. Responsables du programme de préceptorat en communauté, un anglophone et un francophone
7. Six (6) représentants étudiants, un de chaque volet linguistique pour les 1^re, 2^e et 3^e années
8. Coordonnateurs des compétences cliniques, un anglophone et un francophone (membres sans droit de vote)
9. Responsable des services scolaires du préexternat (membre sans droit de vote)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

Le Sous-comité directeur de la responsabilité sociale, qui relève du Comité du programme d’études de premier cycle, donnera une orientation à la responsabilité sociale au sein des EMPC. La portée des activités du Sous-comité directeur de la responsabilité sociale englobe notamment les éléments suivants :

1. Conseiller le directeur de la responsabilité sociale (et le vice-doyen, EMPC) sur l’orientation, l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme de responsabilité sociale.
2. Être disponible pour s’acquitter des projets de responsabilité sociale, tel que convenu par le sous-comité.
3. Collaborer pour faire avancer et enrichir les programmes individuels représentés.
4. Se soutenir mutuellement pour surmonter les difficultés liées au programme et gérer les collaborations.

Composition

1. Directeur, Responsabilité sociale (président)
2. Responsable (anglophone), La société, l’individu et la médecine (SIM)
3. Responsable, 1^re année (francophone), SIM
4. Responsable, 2^e année (francophone), SIM
5. Responsable, Programme de formation en leadership
6. Responsable, Portfolio des compétences fondamentales
7. Responsable, Bureau de la santé mondiale
8. Responsable, programme Médecine et les humanités (PMH)
9. Responsable, Formation interprofessionnelle (FIP) et Apprentissage par l’engagement communautaire (AEC)
10. Directeur, Programme autochtone
11. Titulaire, chaire Jason A. Hannah de l’histoire de la médecine
12. Représentant des centres de santé communautaires
13. Directeur, Bureau de diversité et d'équité en matière des sexes
14. Représentation du BAF
15. Conseiller en recherche
16. Doyen adjoint aux admissions
17. Directeur, Éducation médicale régionalisée
18. Représentant étudiant, Comité consultatif étudiant sur la responsabilité sociale
19. Coordonnateur scolaire (membre sans droit de vote, fournit du soutien administratif)
20. Responsable des services scolaires du préexternat (membre sans droit de vote)
21. Responsable des services scolaires de l'externat (membre sans droit de vote)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

À la demande d’un étudiant en médecine ou d’un candidat au Programme MD, déterminer la recevabilité d’une demande d’accommodement raisonnable, conformément au Code des droits de la personne de l’Ontario, pour démontrer s’il possède les aptitudes et les compétences essentielles nécessaires pour réussir dans le Programme MD.

La décision tient aussi compte du fait que les étudiants ou les futurs étudiants seront admissibles à passer l’examen d’aptitude du Conseil médical du Canada, parties I et II, pour exercer la médecine au Canada.

Composition

Membre du corps professoral (président) (membre votant)

Éthicien de la Faculté (membre votant)

Représentant du SASS (membre votant)

Représentant du Programme de promotion de la santé à la Faculté (membre votant)

Doyenne adjointe, Services aux étudiants (membre votant)

Vice-doyenne, Études médicales de premier cycle (membre sans droit de vote)

Vice-doyen, Études médicales postdoctorales (membre votant)

Conseillère, Bureau des services aux étudiants (membre sans droit de vote)

Conseiller aux études (membre sans droit de vote)

D’autres experts pourraient être appelés à contribuer au cas par cas, à la discrétion du président du comité.

Le Comité présentera ses recommandations au Comité principal des promotions (CPP). Au cas où le CPP n’accepte pas les recommandations, le président du CPP en fait rapport au doyen.

Pour atteindre le quorum, il faut que le président et trois autres membres votants soient présents.

Dans certaines circonstances où la situation est urgente et que le quorum n’est pas atteint, le président et la doyenne adjointe aux Services aux étudiants peuvent prendre une décision. Toute décision ad hoc sera présentée aux membres du comité pour discussion ainsi que d’autres mesures appropriées, au besoin.

Approuvé par :

Comité consultatif : 21 octobre 2008

Conseil d’administration de la Faculté : 17 décembre 2008

Conseil des études du premier cycle : 15 janvier 2009

Comité des accommodements pour les étudiants : 15 novembre 2017 (révision)

Comité du programme d’études de premier cycle : 23 novembre 2017 (révision)

Conseil d’administration de la Faculté : 5 décembre 2017 (révision)

(Disponible en anglais seulement)

Mandate

1. To act as the delegated body of Faculty Council in the review and ratification of undergraduate medical student (hereafter, referred to as student) performance based on the Academic Policies of the UGME Program.
2. To receive, review and approve the results of student examinations from all units, courses and rotations of the MD program.
3. To decide on awarding “pass” or “fail” to medical students in individual units, courses, or rotations during the course of the academic year;
4. To decide on allowing medical students to write a supplemental exam;
5. To institute appropriate remediation when necessary;
6. To promote medical students to the succeeding year after having successfully completed all educational requirements of the year in question;
7. To allow medical students to repeat some educational components of the program which would not affect the year of graduation;
8. To award medical students a failure on the basis of unsatisfactory performance in the domain of attitudes and professional behaviors;
9. To make final decisions regarding a student application for a return from a Leave of absence;
10. To make final decision regarding requests for accommodations.  The SPEC can:
    1. accept the entire recommendation for accommodation from Student Accommodation Committee (SAC) without modification;
    2. request further evaluation or information;
    3. accept with modification(s);
    4. reject the request.
11. To hear students who are not satisfied with their summative evaluation or accommodation or who are subject to an academic sanction approved by the Student Promotion Executive Committee.
12. To make recommendations for counseling.
13. To inform the Undergraduate Curriculum Committee of their activities on a yearly basis.

The Student Promotion Executive Committee will recommend to Faculty Council as to whether students should be:

1. allowed to repeat part or the entire academic year which would affect the year of graduation;
2. recommended for the awarding of the MD degree for students successfully completing all the requirements of the program;
3. required to withdraw from the Faculty after failing in a unit, course, or rotation.

Membership

1. The Vice-Dean of Undergraduate Medical Education (Co-Chair), non-voting member
2. The Assistant Dean of Undergraduate Medical Education, Academic Affairs (Co-Chair)
3. Assistant Dean, Student Affairs, upon request from student for advocacy, non-voting
4. The Director of Clerkship, Anglophone Stream
5. The Director of Clerkship, Francophone Stream
6. The Director of Preclerkship, Anglophone Stream
7. The Director of Preclerkship, Francophone Stream
8. The Director of Evaluations
9. Two (2) departmental members (nominated by the Faculty Nominating Committee)
10. The UGME Director of Professionalism
11. The Director, UGME (non-voting)
12. Supervisor of Academic Services in Preclerkship (non-voting)
13. Supervisor of Academic Services in Clerkship (non-voting)

A quorum shall consist of the Chairperson plus any three voting members.

Le comité consultatifs des affaires étudiantes regroupe 8 conseillers étudiants du BSE, un pour chaque cohorte et groupe linguistique, ainsi que les trois coordonnateurs étudiants du programme de mentorat vertical, le coordonnateur du centre de mentorat étudiant et un ancien membre du bureau, le vice-président de la Santé communautaire, car ils sont responsables de tous les groupes d'intérêt étudiants.

Les conseillers étudiants travaillent pour la durée de leur formation de 4 ans et sont recrutés pour chacune des deux classes de première année; anglophone et francophone, sur la base d'une demande, d'un CV, d'une lettre de motivation et d'une entrevue. Ils sont responsables de rendre compte au BSE, au nom de leur cohorte, des opinions, des commentaires et des idées de leurs électeurs en ce qui a trait au mandat des Affaires étudiantes.

Les coordonnateurs étudiants du programme de mentorat vertical sont également membres et sont recrutés avec le même examen à la fin de leur 1ère année d'étude pour réussir et devenir des leaders étudiants de ce programme au cours de leur 2e année.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le Comité des appels est un comité permanent du Conseil de la Faculté de la Faculté de médecine, qui a pour mandat d’entendre les appels d’ordre scolaire déposés par un étudiant de de premier cycle ou un étudiant au niveau postdoctoral inscrit à la Faculté de médecine. Le Comité des appels du Conseil de la Faculté relève du doyen, qui informe le Conseil de la Faculté des cas soumis au Comité. Les décisions du Comité peuvent être portées en appel selon la procédure d’appel du Sénat de l’Université.

COMPOSITION

1. Le président, nommé par le Conseil de la Faculté (mandat de trois ans, renouvelable une fois);
2. Un (1) vice-président, nommé par le Conseil de la Faculté (mandat de trois ans, renouvelable une fois);
3. Six (6) membres du corps professoral composés de deux membres responsables de l’équipe des Études médicales de premier cycle (EMPC) qui ne font pas partie du Comité principal des promotions. Les autres membres formeront un échantillon diversifié et représentatif des départements de sciences cliniques et de sciences fondamentales (mandat de trois ans, renouvelable une fois);
4. Un (1) étudiant en médecine de premier cycle (mandat de deux ans, renouvelable une fois);
5. Un (1) étudiant aux études médicales postdoctorales (mandat de deux ans, renouvelable une fois).

NOTE : Les membres du corps professoral et les membres étudiants sont nommés par le Comité des candidatures de la Faculté de médecine.

FRÉQUENCE DES RÉUNIONS

Le Comité se réunit huit (8) fois l’an de septembre à juin, ou à la demande du président. Le quorum est fixé à cinq (5) membres, dont au moins le président ou le vice-président, et au moins un étudiant. Si la demande d’appel provient d’un étudiant au Programme MD, au moins un membre responsable de l’équipe des EMPC doit être présent.

CONFLIT D’INTÉRÊTS 

Un membre du Comité doit se récuser dans le cas d’un appel où il a participé significativement à la préparation d’une évaluation, formulé une recommandation ou rendu une décision à l’égard de la question visée par l’appel. Un membre doit également se récuser lorsqu’il estime ne pas pouvoir, dans les circonstances, faire preuve d’une objectivité suffisante pour évaluer l’appel en cause.

FONCTIONS 

Pour ce qui touche les programmes d’enseignement de la Faculté de médecine et au nom du Conseil de la Faculté, le Comité :

1. à la demande d’un étudiant inscrit à la Faculté de médecine, entend tout appel d’ordre scolaire en conformité avec la politique d’évaluation et d’appel du programme de l’appelant.
2. passe en revue la question pour déterminer l’adéquation de la décision initiale.
3. rend une décision concernant l’appel.

MODALITÉS D’APPEL – ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE

1. Avis d’appel. Un étudiant qui souhaite interjeter appel d’une décision doit signifier son intention par écrit (l’« avis d’appel ») au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au plus tard dix (10) jours ouvrables après avoir reçu un avis écrit de ses résultats finals ou des mesures disciplinaires qu’on lui impose. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté accuse réception de l’avis d’appel.
2. Déclaration d’appel. L’appelant doit faire parvenir au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté une déclaration d’appel écrite exposant les motifs de l’appel, accompagnée de toute documentation à l’appui pertinente. La déclaration doit comprendre a) le titre du cours, l’unité ou le stage, la note reçue ou la mesure disciplinaire faisant l’objet de l’appel, b) les motifs de l’appel, c) d’autres documents pertinents. La déclaration d’appel doit être produite au Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les dix (10) jours suivant la signification de l’avis d’appel. La non-signification d’une déclaration d’appel équivaut à un abandon de l’appel et entraîne l’interruption du processus d’appel. À la demande de l’étudiant et dans un cas exceptionnel, le président ou le vice-président peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
3. Réponse du CPP. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir une copie de la déclaration d’appel et de la documentation à l’appui au président du CPP dans un délai de cinq (5) jours ouvrables. Le président du CPP ou son remplaçant (représentant du CPP) est invité à présenter une réponse à la déclaration d’appel de l’appelant et de la documentation à l’appui. Les documents doivent être produits au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception de la déclaration d’appel. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté en achemine une copie à l’appelant. À la demande du président du CPP et dans un cas exceptionnel, le président (ou le vice-président) peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
4. Droit de réplique. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir à l’appelant une copie de la réponse du programme et des documents à l’appui. L’appelant dispose de dix (10) jours ouvrables pour produire une réponse, après quoi le Comité poursuit le processus d’appel.
5. Détermination du moment de l’appel. Après avoir reçu la déclaration d’appel et les réponses du président du CPP et de l’appelant, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté ou son remplaçant détermine le moment de l’appel dans les quinze (15) jours ouvrables, en consultation avec l’appelant et le président du CPP. L’appelant et le représentant du CPP seront invités à y assister afin de faire une présentation orale. Une fois que le moment de l’appel a été déterminé, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté écrit à l’appelant - avec copie au représentant du CPP - pour :
   1. signifier à l’appelant la date, l’heure et le lieu de l’audition;
   2. informer l’appelant qu’à défaut de se présenter à l’audition à la date, à l’heure et à l’endroit fixés, le Comité pourrait entendre l’appel en son absence, et l’étudiant n’aurait droit à aucune autre information sur le déroulement du processus, sauf pour la communication de la décision du Comité.
6. Documents pour l’audition. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté distribue à titre confidentiel à chaque membre du Comité des appels, au moins sept (7) jours avant l’audition, une copie de la déclaration d’appel, de la déclaration de réponse, de la réplique de l’étudiant et de tous les documents à l’appui communiqués par les parties.
7. Attributions du président ou du vice-président. Le président ou le vice-président détermine tous les problèmes qui surviennent avant l’audition, y compris tout différend relatif à la détermination du moment de l’audition ou à l’observation des directives de la présente section avant l’audition. Toute demande concernant une telle détermination doit être signifiée par écrit au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté.
8. Audition. Le Comité se rencontre pour entendre les présentations orales et étudier les présentations écrites.
9. Décision. Le Comité des appels du Conseil de la Faculté peut accueillir un appel, en totalité ou en partie, ou le rejeter. Le Comité rend sa décision par un vote à main levée, qui sera déterminée par la majorité des membres présents. Le président de l’audition vote en cas d’égalité. L’étudiant et le président du CPP sont informés de la décision dans les dix (10) jours, laquelle sera consignée au rapport écrit.

MODALITÉS D’APPEL – ÉTUDES MÉDICALES POSTDOCTORALES

1. Avis d’appel. Un étudiant qui souhaite interjeter appel doit signifier son intention par écrit (l’« avis d’appel ») au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au plus tard dix (10) jours ouvrables après avoir reçu un avis écrit. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté accuse réception de l’avis d’appel.
2. Déclaration d’appel. L’appelant doit faire parvenir au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté une déclaration d’appel écrite exposant les motifs de l’appel, accompagnée de toute documentation à l’appui pertinente. Cette documentation doit contenir tous les éléments de preuve, tous les arguments et toutes les déclarations applicables. Aucun témoin n’est autorisé durant l’audition de l’appel. La déclaration d’appel doit être produite au Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les vingt (20) jours ouvrables suivant la signification de l’avis d’appel. La non-signification d’une déclaration d’appel équivaut à un abandon de l’appel et entraîne l’interruption du processus d’appel. À la demande de l’appelant et dans un cas exceptionnel, le président ou le vice-président peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
3. Réponse du programme. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir une copie de la déclaration d’appel et de la documentation à l’appui au représentant du programme concerné, qui est invité à présenter, en réplique à cette déclaration d’appel, une réponse et des documents à l’appui. Cette documentation doit contenir tous les éléments de preuve, tous les arguments et toutes les déclarations applicables. Aucun témoin n’est autorisé durant l’audition de l’appel. Les documents doivent être produits au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les vingt (20) jours ouvrables suivant la réception de la déclaration d’appel. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté en achemine une copie à l’appelant. À la demande du représentant concerné et dans un cas exceptionnel, le président ou le vice-président peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
4. Droit de réplique. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir à l’appelant une copie de la réponse du programme et des documents à l’appui. L’appelant dispose de quinze (15) jours ouvrables pour produire une réponse, après quoi le Comité poursuit le processus d’appel.
5. Détermination du moment de l’appel. Après avoir reçu la déclaration d’appel, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté ou son remplaçant détermine le moment de l’appel en consultation avec l’appelant et le représentant du programme. L’appelant et le représentant du programme disposeront d’une période de trente (30) minutes pour faire une présentation orale. Une fois cette période allouée et une fois que le moment de l’appel a été déterminé, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté écrit à l’appelant - avec copie au représentant du programme - pour :
   1. signifier à l’appelant la date, l’heure et le lieu de l’audition;
   2. aviser l’appelant qu’il peut se faire accompagner d’une personne de son choix, pour l’aider ou l’appuyer;
   3. informer l’appelant que s’il souhaite être accompagné d’un avocat, il doit en aviser le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au moins dix (10) jours ouvrables avant la date de l’audition;
   4. informer l’appelant qu’à défaut de se présenter à l’audition à la date, à l’heure et à l’endroit fixés, le Comité pourrait entendre l’appel en son absence, et l’appelant n’aurait droit à aucune autre information sur le déroulement du processus, sauf pour la communication de la décision du Comité.
6. Représentation du programme. Le représentant de programme est invité à assister à l’audition ou à y déléguer un remplaçant. Il peut se faire accompagner d’une personne de son choix, pour l’aider ou l’appuyer. S’il souhaite être accompagné d’un avocat, il doit en aviser le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au moins dix (10) jours ouvrables avant la date de l’audition.
7. Documents pour l’audition. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté distribue à titre confidentiel à chaque membre du Comité des appels, au moins sept (7) jours avant l’audition, une copie de la déclaration d’appel, de la déclaration de réponse, de la réplique de l’appelant et de tous les documents à l’appui communiqués par les parties.
8. Attributions du président ou du vice-président. Le président ou le vice-président détermine tous les problèmes qui surviennent avant l’audition, y compris tout différend relatif à la détermination du moment de l’audition ou à l’observation des directives de la présente section avant l’audition. Toute demande concernant une telle détermination doit être signifiée par écrit au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté.

DÉROULEMENT DE L’AUDITION

1. L’audition se déroule à huis clos.
2. L’audition est présidée par le président ou un vice-président (« président de l’audition »). Le Comité prend une décision sur tout problème entourant la procédure suivie ou la preuve communiquée à l’audition.
3. Au début de l’audition, le président de l’audition résume la procédure suivie et réitère le temps alloué pour l’audition à l’appelant et au représentant de programme (EMPD).
4. L’appelant fait sa présentation, après quoi les membres du Comité ont l’occasion de l’interroger.
5. Le représentant de programme (EMPD) fait ensuite sa présentation, après quoi les membres du Comité ont l’occasion de l’interroger.
6. Les membres du Comité ont une dernière occasion d’interroger l’appelant et le représentant de programme (EMPD). L’appelant et le représentant de programme (EMPD) ont la possibilité de faire de brèves déclarations de clôture.

DÉCISION DU COMITÉ

Le Comité des appels du Conseil de la Faculté peut :

1. accueillir l’appel en tout ou en partie;
2. rejeter l’appel.

PROCÈS-VERBAL

Le procès-verbal du Comité des appels du Conseil de la Faculté indique la date et l’heure de l’appel et les personnes présentes, et il présente un résumé de l’appel, la décision du Comité et ses motifs.

RAPPORT AU CONSEIL DE LA FACULTÉ

Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté prépare chaque année à l’intention du Conseil de la Faculté un rapport écrit qui résume les activités du Comité et ses décisions, sans divulguer le nom des étudiants concernés, et qui contient ses éventuelles recommandations.

APPEL DE LA DÉCISION

Les décisions du Comité des appels du Conseil de la Faculté sont finales et exécutoires, en ce qui concerne la Faculté de médecine. Un étudiant peut en appeler d’une décision du Comité des appels du Conseil de la Faculté auprès du Comité des appels du Sénat de l’Université. L’étudiant doit à cette fin consulter le Bureau du vice-recteur à la gouvernance sur les modalités de préparation et de présentation d’un tel appel, et les délais applicables.

CONFIDENTIALITÉ

Les documents communiqués lors des réunions au Comité des appels du Conseil de la Faculté sont conservés par le président du Comité. Toutes les délibérations du Comité et tous les renseignements reçus par ce dernier demeurent confidentiels, sauf les renseignements dont la divulgation est nécessaire aux fins des rapports du Comité.